Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
66c826085372bffe82562ff1
22 août 2024
22 août 2024
NEW JUAN représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Madame [U] [Y] épouse [C] Monsieur [D] [C] représentés par Me Philippe
Source officielleChambre 1-8
6620b8bbbd6a8f00086ab7d1
17 avril 2024
17 avril 2024
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 23/12459 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL7NS Ordonnance n° 2024/M85 Madame [U] [P] [T] divorcée [C] représentée par Me Romain CHERFILS
Source officielleDivorces Cabinet 2
68892584164153e3cd1d9dee
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[U] CCC Service central de l’état civil CCC Dossier JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL
Source officielleChambre sociale 4-2
68f9b6c70a84a5e5f001676d
22 octobre 2025
22 octobre 2025
SARCELLES VIANDES, représentant : Me Yacine CHERGUI de l'AARPI AN'KA AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C863 - N° du dossier SAR [T] Intimé : Monsieur [D] [W]
Source officielleChambre sociale 4-2
68f9b6c70a84a5e5f0016771
22 octobre 2025
22 octobre 2025
SARCELLES VIANDES, représentant : Me Yacine CHERGUI de l'AARPI AN'KA AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C863 - N° du dossier SAR AZZ Intimé : Monsieur [E] [T]
Source officielleChambre sociale 4-2
68f9b6c70a84a5e5f0016774
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[Localité 1] VIANDES, représentant : Me Yacine CHERGUI de l'AARPI AN'KA AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C863 - N° du dossier SAR BAKH Intimé : Monsieur [S] [T]
Source officielleChambre sociale 4-2
68f9b6c70a84a5e5f001677c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
SARCELLES VIANDES, représentant : Me Yacine CHERGUI de l'AARPI AN'KA AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C863 - N° du dossier SARC VIA Intimé : Monsieur [E] [T]
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855d1
25 janvier 2001
25 janvier 2001
; Que la citation est régulière ; Qu il est établi qu il en a eu connaissance ; Attendu que le prévenu a comparu Qu il y a lieu de statuer contradictoirement ; Attendu qu il est prévenu d avoir à CHERVEUX
Source officielle1re Chambre B
61635ded683f470e3416dc6e
17 mars 2011
17 mars 2011
APPELANT Monsieur [B] [R] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, Assisté de Me Richard ALVAREZ, avocat au barreau
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00179
20 janvier 2010
20 janvier 2010
adoucisseur et des plans à afficher dans les locaux techniques sur le chantier de VERSAILLES et celui d'avoir établi un bon de commande sans mention du prix au sous-traitant ISAZA sur le chantier Chevreuse
Source officiellecr
61372533cd5801467741bc92
5 septembre 1989
5 septembre 1989
et des constatations de leurs médecins respectifs, le docteur Y... pour Z... et les docteurs A... et B... pour X..., qui ont établi des certificats médicaux constatant chez Z..., une plaie du cuir chevelu
Source officiellecr
613724edcd580146774198ab
7 décembre 1987
7 décembre 1987
et d'assassinat, la chambre d'accusation, après avoir exposé que le cadavre de Farid Z... a été découvert vers 13 h 30 dans le bassin de la base nautique, les mains liées derrière le dos, et le cuir chevelu
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme A
613720a4cd580146773eccfc
17 novembre 1987
17 novembre 1987
formé par : 1°) Mme Marie-Antoinette Z..., née BOMBAIS, chargée d'études en informatique, demeurant quai Commandant L'Herminier à Le Pouliguen (Loire atlantique), 2°) Mme Armelle Z..., épouse CHERVILLE
Source officielleciv1
61372373cd58014677409f1f
23 février 2000
23 février 2000
Dominique X..., 2 / Mme Anne-Marie Y..., épouse X..., demeurant ensemble 10, rue du Pont Chevreuse, 78130 Coignières, en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1998 par la cour d'appel de
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2301003_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Il résulte de l'instruction que Mme A est relogée depuis le 11 juillet 2022 dans un hébergement situé à Saint-Rémy-Lès-Chevreuse.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2108302_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
A est relogé depuis le 25 juin 2021 dans un logement situé à Chevreuse. Il n'est pas contesté par l'intéressé que ce logement correspond à ses besoins et capacités.
Source officielleChambre 1-4
63ca41e49066fd7c90fc222f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Société SMABTP AVAUX PUBLICS - SMABTP Compagnie d'assurances L'AUXILIAIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel GOUGOT Me Joseph MAGNAN Me Françoise BOULAN Me Romain CHERFILS
Source officielleChambre 4-2
63cb92a79c02507c9078dc4a
20 janvier 2023
20 janvier 2023
RESTAURATION C/ [T] [Y] [U] [O] Entreprise [U] [O] Association INSTITUT NATIONAL DE PLONGEE PROFESSIONNELLE Copie exécutoire délivrée le : 20 janvier 2023 à : Me Romain CHERFILS
Source officielleChambre 4-2
63cb92a79c02507c9078dc4c
20 janvier 2023
20 janvier 2023
NEWREST RESTAURATION C/ [N] [I] [O] [T] Association INSTITUT NATIONAL DE PLONGEE PROFESSIONNELLE Copie exécutoire délivrée le : 20 janvier 2023 à : Me Romain CHERFILS, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2500161_20250212
12 février 2025
12 février 2025
rejeté l'offre formé par leur groupement et a attribué le lot n°11 " Plâtrerie/Peinture " d'un marché public de restructuration du village de vacances des Estables au groupement Bati et Déco / Pepier-Charrel
Source officiellePage 105 sur 280