CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 038 résultats pour « Anglate »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab B4

669640f1f5112d8edd0572c3

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Tel est le cas : à l'issue de son séjour, le niveau d'anglais de Madame [V] [R] est passé de la notation B1 à la notation C1.

Source officielle

Page 105 sur 1152

← PrécédentSuivant →
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7H-NPRW Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.E

6684eac4a0de54ff609f7cc4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

octobre 2023 (R.G. 2023L00749) par le Tribunal de Commerce de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 30 octobre 2023 APPELANTE : Société MACQUARIE EURO LIMITED, private limited company de droit anglais

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7H-NPR3 Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.E

6684eac5a0de54ff609f7cc6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

octobre 2023 (R.G. 2023L00747) par le Tribunal de Commerce de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 30 octobre 2023 APPELANTE : Société MACQUARIE EURO LIMITED, Private Limited Company de droit anglais

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7H-NPSB Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.E

6684eac5a0de54ff609f7cc8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

octobre 2023 (R.G. 2023L00748) par le Tribunal de Commerce de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 30 octobre 2023 APPELANTE : Société MACQUARIE EURO LIMITED, Private Limited Company de droit anglais

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7H-NPSE Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.C

6684eac5a0de54ff609f7cca

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

octobre 2023 (R.G. 2023L00751) par le Tribunal de Commerce de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 30 octobre 2023 APPELANTE : Société MACQUARIE EURO LIMITED, Private Limited Company de droit anglais

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fd980a53800266f7f85dd46

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Enfin, elle relève que le site internet de la société ACSYS n'est disponible qu'en allemand et en anglais.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c739

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

: 07 / 00393 Nature affaire : Demande d'exécution de travaux à la charge du bailleur, ou demande en garantie contre le bailleur Affaire : LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BAYONNE ANGLET

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2310878_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

" et " expression orale en continue et en interaction - Anglais " ; l'absence de communication du procès-verbal de l'épreuve " expression orale en continu et en interaction - Anglais " par le service

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00291

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

de la SAS Axios Systems, ce que conteste la société de droit anglais Axios Systems PLC, qui rappelle que la situation de co-emploi est réservée à l'hypothèse d'un « dysfonctionnement exceptionnel des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2100031_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Par un acte, enregistré le 27 octobre 2022, l'Association des amis du littoral d'Anglet déclare se désister de son instance. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CA

14e chambre

64422a1cd2fa6fd0f8040676

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Elle fait également état de la décision anglaise du 23 janvier 2023 qui a refusé de transférer la propriété du Chalet Pearl à M.

Source officielle
CC

civ3

61372410cd58014677411c9b

Cassation

13 janvier 2004

13 janvier 2004

jamais prétendu dans leurs conclusions signifiées le 24 octobre 2001 qu'il n'y avait pas lieu de considérer que le déplacement de l'ouverture transformée à la distance légale créerait nécessairement un angle

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2102915_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

La société civile immobilière (SCI) Rennes-Anglet est propriétaire d'un immeuble situé au 77 avenue de Bayonne à Anglet (64600).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100072

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

somme de 2. 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; AUX MOTIFS QUE « sur la recevabilité des pièces n° 100 et 101 produites par l'appelant : que ces pièces sont en langue anglaise

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008100797

Admin. suprême

16 octobre 2002

16 octobre 2002

X..., ressortissant marocain, le visa de long séjour sur le territoire français qu'il sollicitait afin d'effectuer une licence d'anglais à l'université de Metz, le consul général de France s'est fondé

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0628JUD006014500

Admin. suprême

28 juin 2005

28 juin 2005

Irrecevable sous l'angle de l'art. 6-1 en ce qui concerne l'absence de communication des conclusions de l'avocat général;Irrecevable sous l'angle de l'art. 6-1 en ce qui concerne la motivation de l'arrêt

Résumé IA — à vérifier
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2507351_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par une requête n°2507367, rédigée en anglais, enregistrée le 11 décembre 2025, M. B... A... a saisi le tribunal.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2402678_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

enregistrée le 16 octobre 2024, la société par actions simplifiée In'sitom, représentée par Me Delhaes, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire du 19 juillet 2024 par lequel la commune d'Anglet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2301565_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

a interdit la vente ambulante sur les plages naturelles d'Anglet et ses abords pour la période estivale ; 2°) de mettre à la charge de la commune d'Anglet une somme de 2 500 euros en application de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2002505_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Le titre exécutoire émis le 4 octobre 2019 par l'ASA des Anglades et du Lavoir à l'encontre de M. A est annulé.

Source officielle