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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 6/Section 5
65a03aa1ea2f9efae42e274f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
VINEY, appel en garantie le 23/01/2023 Représentant : Me Simon PAEZ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 45 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9fdc432ce7d11a702fc
1 février 2024
1 février 2024
JUDICIAIRE DE PARIS ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 20/03590 N° Portalis 352J-W-B7E-CSADE N° MINUTE : [1] [1] Copie certifiée conforme délivrée le: Maîtres Jean-Marc HUMMEL et Agnès LEBATTEUX SIMON
Source officielleChambre 3-4
68f1d90e9abd0e067a2193ef
16 octobre 2025
16 octobre 2025
GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Etienne PIERI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [S] [Y] épouse [Z] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-4
6a0ffb15cdc6046d478a6e12
21 mai 2026
21 mai 2026
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SOCIETE BATIGARANT Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleciv3
607940f89ba5988459c3fcf6
19 mai 1971
19 mai 1971
CE BAIL, LA MEME UNANIMITE EST NECESSAIRE POUR ABANDONNER UNE TELLE ACTION LORSQU'ELLE A ETE REGULIEREMENT ENGAGEE ; ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE PAUL ROBIN, DAME SIMONE
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008147176
20 décembre 2002
20 décembre 2002
Simon X..., ; M.
Source officielleJuge Unique
DTA_2302737_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2414275_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2025, la société Les Laboratoires Servier, représentée par le cabinet Simmons & Simmons LLP, demande au tribunal : 1°) de condamner
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2600332_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Corse-du-Sud demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 12 décembre 2025 par lequel le maire de la commune de Pietrosella ne s’est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la SAS La Maison de Simon
Source officiellecr
61372546cd5801467741c64c
19 août 1992
19 août 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf août mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
6137254ecd5801467741c9e9
14 mars 1991
14 mars 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
61372551cd5801467741cba4
5 mars 1992
5 mars 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
61372560cd5801467741d2f2
24 avril 1996
24 avril 1996
Jean Simon conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. de Larosière de Champfeu conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
61372562cd5801467741d423
26 novembre 1996
26 novembre 1996
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six novembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b1eb
7 novembre 1989
7 novembre 1989
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
61372521cd5801467741b334
18 avril 1991
18 avril 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dixhuit avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
61372612cd58014677422c0f
22 février 2000
22 février 2000
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
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61372571cd5801467741dc82
8 mars 1995
8 mars 1995
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
6137257ecd5801467741e3be
9 novembre 1994
9 novembre 1994
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf novembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
613724e1cd58014677419208
3 juillet 1989
3 juillet 1989
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trois juillet mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
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