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27 977 résultats pour « Rayne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc42

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

Il a déclaré avoir, à la descente d'un escabeau, après mise en place de produits en rayon, ressenti une vive douleur en bas du dos, tétanisant ses jambes ; un examen médical était immédiatement réalisé

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007919481

Admin. suprême

10 mai 1996

10 mai 1996

Vu la requête enregistrée le 3 août 1992 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société civile immobilière "LE RAYON VERT" dont le siège est ... de la Réunion (97400) ; la société

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500199_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Elle soutient que : elle remplit les conditions pour bénéficier de la présomption de causalité entre sa maladie et son exposition aux rayonnements ionisants ; l’AIEA n’a validé qu’une méthodologie et

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0609JUD002182593

Admin. suprême

9 juin 1998

9 juin 1998

  Les relevés de niveaux de rayonnement 11.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2505490_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Par suite, cette requête doit être rayée du registre du greffe du tribunal.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2403474_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Par suite, la requête n° 2403474 doit être rayée du registre du greffe du tribunal et jointe à la requête enregistrée sous le n° 2403347.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2504618_20250903

Administratif

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Par suite, cette requête doit être rayée du registre du greffe du tribunal.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2600671_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Par suite, cette requête doit être rayée du registre du greffe du tribunal.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2302103_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Par suite, ces documents doivent être rayés du registre du greffe du tribunal. O R D O N N E : Article 1er : Les productions de M. A seront rayés du registre du greffe.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206712_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

enregistrée sous le n° 2206712, le 19 décembre 2022, constitue en réalité le double de la requête n° 2300164, déposée par l'application télérecours citoyen le 10 janvier 2023 ; que cette requête doit être rayée

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02455_20240909

Admin. Appel

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Par suite ce document doit être rayé du registre du greffe de la cour. ORDONNE : Article 1er : Le document enregistré sous le n° 24VE02455 est rayé du registre du greffe de la cour.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308783_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Dans ces conditions, ces documents doivent être rayés du registre du greffe du tribunal pour être joints à la requête n° 2308781.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2601030_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Par suite, la requête n° 2601030 doit être rayée du registre du greffe du tribunal et jointe à la requête enregistrée sous le n° 2523046.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2406796_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Par suite, cette requête doit être rayée du registre du greffe du tribunal.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2405482_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Par suite, ces documents, qui ont été joints à la requête enregistrée sous le n° 2403634, doivent être rayés du registre du greffe du tribunal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f267

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

Elle se voyait attribuer la responsabilité du rayon " culture-HI-FI, son ".

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007779712

Admin. suprême

12 avril 1991

12 avril 1991

Y..., qu'à la date de sa radiation des cadres, il n'avait pas accompli 15 années de services militaires effectifs ; que si l'intéressé a été rayé des cadres pour mise en réforme, il résulte de l'instruction

Source officielle
CC

cr

6079a8869ba5988459c4dcd3

Cassation

10 juin 1964

10 juin 1964

L'ARRET ATTAQUE, CONFIRMANT LE JUGEMENT ENTREPRIS, DONT IL A DECLARE ADOPTER LES MOTIFS, A DECIDE QUE LA DEMANDERESSE EN NE DECLARANT PAS LORS DE SON PASSAGE A LA CAISSE DES MARCHANDISES PLACEES SUR LES RAYONS

Source officielle
CC

soc

613720a8cd580146773ed0bd

Cassation

12 février 1987

12 février 1987

X... fait encore grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'un rappel de commissions calculées sur les fournitures de son employeur au "rayon préemballé" du magasin Mammouth, alors,

Source officielle
CC

civ3

61372278cd580146773fd612

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

Raya contractors, dont le siège social est à Jakarta 10340 (Indonésie), Gedung Teja X...

Source officielle

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