AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc42
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Il a déclaré avoir, à la descente d'un escabeau, après mise en place de produits en rayon, ressenti une vive douleur en bas du dos, tétanisant ses jambes ; un examen médical était immédiatement réalisé
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007919481
10 mai 1996
10 mai 1996
Vu la requête enregistrée le 3 août 1992 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société civile immobilière "LE RAYON VERT" dont le siège est ... de la Réunion (97400) ; la société
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500199_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Elle soutient que : elle remplit les conditions pour bénéficier de la présomption de causalité entre sa maladie et son exposition aux rayonnements ionisants ; l’AIEA n’a validé qu’une méthodologie et
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0609JUD002182593
9 juin 1998
9 juin 1998
Les relevés de niveaux de rayonnement 11.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2505490_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Par suite, cette requête doit être rayée du registre du greffe du tribunal.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2403474_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Par suite, la requête n° 2403474 doit être rayée du registre du greffe du tribunal et jointe à la requête enregistrée sous le n° 2403347.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2504618_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
Par suite, cette requête doit être rayée du registre du greffe du tribunal.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2600671_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Par suite, cette requête doit être rayée du registre du greffe du tribunal.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2302103_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Par suite, ces documents doivent être rayés du registre du greffe du tribunal. O R D O N N E : Article 1er : Les productions de M. A seront rayés du registre du greffe.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2206712_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
enregistrée sous le n° 2206712, le 19 décembre 2022, constitue en réalité le double de la requête n° 2300164, déposée par l'application télérecours citoyen le 10 janvier 2023 ; que cette requête doit être rayée
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02455_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
Par suite ce document doit être rayé du registre du greffe de la cour. ORDONNE : Article 1er : Le document enregistré sous le n° 24VE02455 est rayé du registre du greffe de la cour.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308783_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Dans ces conditions, ces documents doivent être rayés du registre du greffe du tribunal pour être joints à la requête n° 2308781.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2601030_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Par suite, la requête n° 2601030 doit être rayée du registre du greffe du tribunal et jointe à la requête enregistrée sous le n° 2523046.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2406796_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Par suite, cette requête doit être rayée du registre du greffe du tribunal.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2405482_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Par suite, ces documents, qui ont été joints à la requête enregistrée sous le n° 2403634, doivent être rayés du registre du greffe du tribunal.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f267
13 mars 2012
13 mars 2012
Elle se voyait attribuer la responsabilité du rayon " culture-HI-FI, son ".
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007779712
12 avril 1991
12 avril 1991
Y..., qu'à la date de sa radiation des cadres, il n'avait pas accompli 15 années de services militaires effectifs ; que si l'intéressé a été rayé des cadres pour mise en réforme, il résulte de l'instruction
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dcd3
10 juin 1964
10 juin 1964
L'ARRET ATTAQUE, CONFIRMANT LE JUGEMENT ENTREPRIS, DONT IL A DECLARE ADOPTER LES MOTIFS, A DECIDE QUE LA DEMANDERESSE EN NE DECLARANT PAS LORS DE SON PASSAGE A LA CAISSE DES MARCHANDISES PLACEES SUR LES RAYONS
Source officiellesoc
613720a8cd580146773ed0bd
12 février 1987
12 février 1987
X... fait encore grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'un rappel de commissions calculées sur les fournitures de son employeur au "rayon préemballé" du magasin Mammouth, alors,
Source officielleciv3
61372278cd580146773fd612
22 mars 1995
22 mars 1995
Raya contractors, dont le siège social est à Jakarta 10340 (Indonésie), Gedung Teja X...
Source officiellePage 104 sur 1399