Frédéric X..., demeurant ..., 2 / de la société Frédéric X..., dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés

défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

X..., pris en ses deux premières branches, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant retenu que les fautes conjuguées de M.

AGF invoque, à l'appui de son pourvoi incident, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; M.

X... et de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant constaté que l'autorisation donnée par l'assemblée générale des copropriétaires

au pourvoi provoqué éventuel invoquent, à l'appui de leur recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La société Gan Assurances IARD, demanderesse au pourvoi incident invoque, à

ces désordres ; que la SCI, prise en la personne de son liquidateur, a assigné en garantie la compagnie AGF, laquelle a appelé en cause la MAF ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, ci-après annexé

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu que M.

suivant : Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen des pourvois provoqué et incident de la société Lamy Marne-la-Vallée et de la société Foncia Val-de-Marne, réunis, ci-après annexés

à l'arrêté du 31 juillet 1981, que de l'article 1147 du Code civil ; 2 / que l'article 4 de l'arrêté du 28 octobre 1988, par le paragraphe 9.7 qu'il a ajouté à l'annexe à l'arrêté du 31 juillet 1981

Gilles X..., demeurant 64570 Aramits, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

..., 2 / de la société Crédit moderne, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

déclaration de responsabilité et indemnisation de leurs préjudices ; que l'arrêt attaqué les a déboutés de leurs demandes ; Sur le premier moyen, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est annexé

, représenté par son syndic, la société Fay & Cie, dont le siège est [Adresse 1], défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

désordres affectant la toiture et d'autres éléments de maçonnerie étant apparus, les maîtres d'ouvrage ont demandé réparation de leur préjudice ; Sur le second moyen du pourvoi principal, ci-après annexé

profit du Crédit foncier de France, société anonyme dont le siège social est ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

., aux droits de laquelle vient la société Axa collectives, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés