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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2206013_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102301_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 3 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Callot, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104561_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2400643_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 17 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2402676_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 14 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2402956_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 17 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2403358_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Délibéré après l'audience du 22 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300582_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 15 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300258_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Délibéré après l'audience du 6 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300479_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 15mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2508963_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

commission relative à l'affectation dans les collèges du Val-de-Marne des élèves au sein du dispositif des unités localisées pour l'inclusion scolaire " trouble du spectre de l'autisme " (Joliot-Curie, Elsa Triolet

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503370_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Délibéré après l'audience du 12 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503561_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 28 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204539_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade2

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Triolet ZI B 500 59309 VALENCIENNES CEDEX Représentée par Me Antoine BIGHINATTI (avocat au barreau de VALENCIENNES) DEBATS : à l'audience publique du 18 Janvier 2008 Tenue par M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2007517_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, MM. Doulat et Villard, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004433_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206087_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

TRIOLET La greffière, J.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2408645_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Délibéré après l'audience du 6 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2409876_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle

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