gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; dessins; instruments de dessin; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques) ; Tirages

contredites par aucun élément versé aux débats, il convient de dire que la propriété [Localité 5] est commodément partageable en nature et de renvoyer les parties devant le notaire liquidateur pour le tirage

précaire sans eau dans le terrain et devient instable en présence d'eau, la rupture du liner consécutive à un tassement plus accentué sur un point de la plate-forme, probablement accentué par du sous-tirage

joaillerie, les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture en toutes matières dès lors que les productions sont exécutées entièrement par l'artiste, ainsi que les fontes de sculpture à tirage

commission paritaire d'établissement : "Dans l'hypothèse où, pour un groupe de corps, aucune liste n'a présenté de candidat pour une catégorie, les représentants de cette catégorie sont désignés par voie de tirage

dispositifs mécaniques ;/- des sorties d'air dans les pièces de service, au moins dans les cuisines, les salles de bains ou de douches et les cabinets d'aisances, réalisées par les conduits verticaux à tirage

excédentaire d'un lot sera réputée être prise sur la quotité disponible » ; que l'expression « réputés équitables » ne signifie pas que les lots devaient être d'une valeur égale ; que la prévision d'un tirage

et portefeuilles, l'arrêt relève que les publicités diffusées dans les magazines Elle des 5 mars et 2 avril 2007 et L'Officiel du mois d'avril 2007 témoignent de la diffusion dans la presse à grand tirage

bouteilles, s'agissant des bouteilles, les douanes indiquent que le comptage a été contradictoire ; qu'il a été retenu un excédent de 1901 bouteilles et de 15 magnums de champagne de plus de 15 mois de tirage

surplus de ses demandes et, partant de n'avoir condamné la société GDT qu'à payer les sommes de 34.167,77 € HT au titre des frais de démontage des matériels et de 39.948,88 € HT au titre des frais de tirages

Les officiers de l'armée sont nommés par tirage au sort (...)

EXPOSÉ : Faisant valoir qu'ils avaient confié l'édition de leur livre 'Les Saisons de l'Océan' à la Sarl Éditions du Lizay par contrats du 15 novembre 2021 stipulant un premier tirage de 5.000 exemplaires

Biro Satu Mare 15/09/2020 27/08/2020 3,000     3461/17 28/12/2016 Liviu-Alexandru POPESCU 1987 Nicoleta Iuga Arad 15/09/2020 01/09/2020 5,000     14006/17 17/05/2017 Victor-Nelu TINCA

électroniques prend à sa charge les coûts de dépose, de réinstallation en souterrain et de remplacement des équipements de communications électroniques incluant les câbles, les fourreaux et les chambres de tirage

électroniques prend à sa charge les coûts de dépose, de réinstallation en souterrain et de remplacement des équipements de communications électroniques incluant les câbles, les fourreaux et les chambres de tirage

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Juge commis procédera à une mise en état et renverra le dossier à la juridiction compétente qui tranchera les désaccords et, le cas échéant, pourra homologuer l'état liquidatif ou encore ordonner le tirage

birth Place of residence Nationality Representative’s name Location 1 st applicant Osanna TARPOSHYAN 1961 Yerevan Armenian 2 nd applicant Ishkhan MURADYAN 1989 Yerevan Armenian   3 rd applicant Tirayr