Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
62760c8c593736057d78aa07
6 mai 2022
6 mai 2022
Mme [I] précise même qu'il a été embauché pour pallier l'hospitalisation en mars 2016 de la gérante de Pizza M.
Source officielleRéférés
69cecacbcdc6046d47e73bdd
1 avril 2026
1 avril 2026
commerces autorisés dans la copropriété et équipés de climatisations sont, à la différence de la localisation du lot loué par la sci Nlj, à distance de ses parties résidentielles et que seul un vendeur de pizza
Source officielleJCP
6706d0c7f1d01e3c86f22dad
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DEFENDEURS Monsieur [Y] [N] assisté de l’ATMP, curateur né le 27 Septembre 1970 demeurant [Adresse 5] - [Localité 1] comparant et assisté de Madame [P] [D] de l’ATMP, mandataire judiciaire MILLE ET UNE PIZZAS
Source officielleétrangers JU
DTA_2503087_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
admis dans un établissement de formation pour préparer un CAP « Equipier Polyvalent du Commerce » du 26 mai 2025 au 25 juin 2027 et il a conclu dans ce cadre un contrat d’apprentissage avec la Sarl Pizza
Source officielle11ème chambre
DTA_2310141_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
B verse deux attestations de travail en Tunisie, l'une faisant état de l'exercice d'un emploi de pâtissière de janvier 2021 à octobre 2022, et l'autre mentionnant l'emploi de préparatrice de pâtes à pizza
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304447_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
socioprofessionnelle particulièrement significative sur le territoire, il fait valoir une expérience très courte en boulangerie entre octobre et novembre 2017, une formation de quelques jours dans le secteur de la pizza
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110747
5 décembre 2018
5 décembre 2018
fait par ailleurs état de nombreuses factures sans justificatifs de règlement dont certaines sont au nom de la Sci La Roseraie, gerée par sa mère, d'autres au nom de la sarl Baker Street ou de euro pizza
Source officielle5e Chambre
5fdd680428784f111b05feae
13 septembre 2018
13 septembre 2018
De plus, sur la période contrôlée, la masse salariale a baissé corrélativement au chiffre d'affaires, étant souligné qu'à la fin 2009, l'activité 'pizza' avait été arrêtée.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02775_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Il a ainsi appliqué à l'ensemble de ces achats le coefficient de marge commerciale brut ressortant de la comptabilité au titre de la vente des pizzas à consommer sur place et à emporter.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2209685_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
La société WB Issy-les-Moulineaux a pris à bail un local commercial sis 33 rue Ernest Renan à Issy-les-Moulineaux, parcelle cadastrée section AB n°127, pour y exploiter sous l'enseigne " FIVE PIZZA ORIGINAL
Source officielle8ème Chambre
DTA_2213350_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Elle énonce également que si l'intéressé a présenté un contrat de travail en qualité de commis de cuisine au sein de l'établissement " Fresh Hot Pizza ", la direction régionale des entreprises, de la concurrence
Source officielle7éme chambre
DTA_2207580_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
De plus, s'il travaille depuis le 16 mai 2019 pour la société La casa pizza en qualité d'employé de restaurant, sous couvert d'un contrat à durée déterminée à temps partiel puis d'un contrat à durée indéterminée
Source officielle4e Chambre C
6163842eb5b1827189c746f4
6 mai 2010
6 mai 2010
[G] [R] est titulaire d'un bail commercial pour un local situé en rez-de-chaussée d'un immeuble, [Adresse 3], depuis le 1er avril 2002, dans lequel il exerce une activité de fabrication et vente de pizza
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896ac
24 septembre 2007
24 septembre 2007
du jour tel que je vous l'avais demandé ; la mise en oeuvre des synergies et des plans d'action laisse à désirer, comme p. ex. le focus demandé au food service sur les saladiers et les fabricants de pizza
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd9
14 août 2008
14 août 2008
société MSC, la société LA BELLEMOISE, constituée à cet effet par Monsieur D... et Mademoiselle E..., a, par acte authentique du 30 septembre 2004 acheté au époux Y... un fonds de commerce de crêpes pizzas
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb43
27 août 2008
27 août 2008
De même, s'agissant de l'assortiment de plats offerts à la vente et des recettes, la vocation des gratins et pizzas à base de légumes ne saurait revêtir une originalité telle qu'ils invoquent nécessairement
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7f1
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Il ressort des constatations et conclusions de l'expert judiciaire X... que : - lors de sa visite en mars 2009, l'examen des lieux a fait apparaître une odeur de cuisine style pizza perceptible dans
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02718_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
achats de viande s'agissant d'un restaurant de type kebab n'est pas remise en cause par la société requérante dès lors que l'établissement en litige proposait non seulement des kebabs mais également des pizzas
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003341_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
- le projet méconnaît les dispositions de l'article L. 442-1 du code de l'urbanisme, dès lors que le projet prévoit une division foncière, l'un des lots étant affecté à l'exploitation d'un kiosque à pizza
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01752_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
la société ; les justificatifs des frais acquittés avec cette carte ont été remis à son employeur ; l'intitulé de certaines dépenses établit leur caractère professionnel ; -les crédits des sociétés Pizza
Source officiellePage 103 sur 126