Il ressort des pièces du dossier que le projet prévoit l’aménagement d’une voie interne qui longera les différents bâtiments.

constitutionnelle de protection de la santé et au droit à l'eau potable ; - il est porté atteinte au droit de propriété des personnes publiques dès lors que les cours d'eau affectés par la pollution en cause longent

singulièrement réduite par l'un des témoignages produits par Sylvie Y... indiquant un départ le matin aux alentours de 7 heures pour un retour vers 20 heures / 20 heures 30 avec cette précision que logeant

Ils étaient apparents pour des professionnels par simple examen sur un pont élévateur, s'agissant de déformations du longeron et du soubassement avants droits, du plancher et du tablier avants, de la doublure

sur la facture de la carrosserie COUTURAS du 29 mars 2010, à qui le véhicule avait été confié pour réparations : "Nous avons relevé avec l'expert des traces de réparation antérieures, au niveau du longeron

B a déposé un recours amiable auprès de la commission de médiation de Paris au motif qu'il était dépourvu de logement, logeant dans des garages, hôtels, parcs ou jardins.

trottoirs et dont la largeur n'est jamais supérieure à 4 mètres ; que si la société Antoine X... et Compagnie fait état de projets d'élargissement de ces deux voies dans celles de leurs portions qui longent

Selon l'employeur, l'Adap'Entreprise regroupe cinq entreprises adaptées réparties sur plusieurs sites, celui du Londeau où travaille M.

décaissant sous la semelle du mur de soutènement, à une distance inférieure à la distance préconisée, par le BET qu'il avait lui-même engagé, pour éviter une déstabilisation du mur, et que la voie bétonnée longeant

l'humidité excessive présente dans le logement, notamment procéder à la pose d'une grille d'aération sur les menuiseries extérieures de la chambre qui en est dépourvue et assurer l'étanchéité du tuyau longeant

La trajet n°3 : depuis le domaine public par un chemin de 137 mètres à créer en totalité, grevant la parcelle C [Cadastre 5] de Monsieur [A], son tracé longeant d’est en ouest la parcelle limitrophe C[

V], entrent nécessairement dans le champ contractuel et l’accès à la parcelle [Cadastre 6] depuis la voie publique (CD 43) ne peut manifestement se faire qu’après avoir emprunté le chemin existant longeant

En outre, il ressort des pièces du dossier que le terrain est desservi par le chemin de la Gueide dont le projet prévoit un prolongement longeant la bordure ouest du terrain, d’une largeur de six mètres

mêmes parcelles le 13 octobre 2015 mentionne que les arbres comme la haie vive sont parfaitement taillés et qu'il ne subsiste au sol aucun branchage ou déchet, qu'il en est de même concernant la haie longeant

sur la parcelle A [Cadastre 3] sur laquelle le chemin se prolonge, sur l'assiette du passage desservant les parcelles A [Cadastre 1] et [Cadastre 2] et les parcelles A [Cadastre 3] et [Cadastre 4], longeant

de délimitation de chaque côté de la piste et une visibilité d'une centaine de mètres à la sortie du virage précédant le lieu de l'accident, - l'existence d'une voie de sécurité longeant

construire initial et celui du permis de construire modificatif, des notices des projets architecturaux et des plans de coupe du terrain des deux permis que la rétrocession d'une bande de terrain longeant

juillet 2001 d'une servitude de passage sur la parcelle AK n° 197 propriété des époux Z..., aussi propriétaires de la parcelle AK n° 9, ce passage débouchant sur un chemin menant à la voie publique en longeant