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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Recours Hospitalisation
63d37b31d1bc2605de4b4ce6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DBVI-V-B7H-PGSL Décision déférée du 17 Janvier 2023 - Juge des libertés et de la détention de [Localité 7] - 23/63 APPELANT Madame [E] [G] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Agnès DUFETEL-CORDIER
Source officielleRecours Hospitalisation
63d37b31d1bc2605de4b4ce8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Décision déférée du 17 Janvier 2023 - Juge des libertés et de la détention de [Localité 5] - 23/67 APPELANT Monsieur [Y] [D] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Agnès DUFETEL-CORDIER
Source officielleChambre Sociale
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12 juillet 2024
12 juillet 2024
DÉCISION DÉFÉRÉE : 18/422 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 30 Mai 2022 APPELANTE : Société [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Xavier BADIN de la SELARL CORMIER
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2307952_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
décision 48 SI du 9 août 2023 par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer lui a notifié un retrait de trois points à la suite d'une infraction qui aurait été commise le 17 mars 2021 à 17h20 à Corbas
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00534
5 mars 2019
5 mars 2019
professionnelle POTIER DE LA VARDE, BUK-LAMENT ET ROBILLOT,de la société civile professionnelle BORÉ, SALVE DE BRUNETON ET MÉGRET, avocats en la Cour et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02963
18 mai 2016
18 mai 2016
observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, de la société civile professionnelle FABIANI, LUC-THALER et PINATEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2414934_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
C et autorisée par la décision de non opposition à travaux de la commune de Jard-sur-Mer soit moins haute et qu'une servitude de passage grevant l'impasse des cormiers soit incluse explicitement dans le
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2419380_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
2024 auprès du tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Nantes, la société par actions simplifiée Roz Arvor, représentée par sa présidente la SAS Elsan, représentée par Me Cormier
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2600111_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
B..., représentés par la Selarl Cormier-Badin-Apollis, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 10 décembre 2025 par laquelle la directrice générale de l’agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300619
27 mai 2008
27 mai 2008
deuxième moyen qui ne seraient pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Mais sur le troisième moyen : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu que, pour condamner la société Alain Cordier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR07051
7 décembre 2011
7 décembre 2011
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept décembre deux mille onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT et les conclusions de M. l'avocat général CORDIER
Source officiellecomm
613720f1cd580146773efaf6
24 février 1989
24 février 1989
Jouhaud, Defontaine, Paulot, Vaissette, Hatoux, Massip, Cordier, Pinochet, conseillers ; M. Montanier, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre.
Source officiellecomm
61372107cd580146773f0608
13 juin 1989
13 juin 1989
Defontaine, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Sablayrolles, Mme Pasturel, M. Vigneron, conseillers, MM. Lacan, Le Dauphin, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
613720d4cd580146773eebb0
7 février 1989
7 février 1989
Defontaine, Hatoux, Le Tallec, Patin, Cordier, Bodevin, Mme Pasturel, MM. Vigneron, Edin, conseillers, Mlle Dupieux, M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
613720e9cd580146773ef681
3 janvier 1989
3 janvier 1989
Perdriau, Defontaine, Patin, Cordier, Nicot, Sablayrolles, Mme Pasturel, Mme Loreau, M. Vigneron, conseillers ; M. Lacan, conseiller référendaire ; M.
Source officiellecomm
613720eacd580146773ef740
24 février 1989
24 février 1989
Jouhaud, Defontaine, Paulot, Vaissette, Hatoux, Massip, Cordier, Pinochet, conseillers ; M. Montanier, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre.
Source officiellecomm
61372122cd580146773f1409
5 décembre 1989
5 décembre 1989
Hatoux, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Sablayrolles, Vigneron, Grimaldi, conseillers ; Mme Desgranges, MM. Lacan, Le Dauphin, conseillers référendaires ; M.
Source officiellecomm
6137212bcd580146773f18fb
13 février 1990
13 février 1990
Hatoux, Le Tallec, Patin, Cordier, Mme Pasturel, MM. Plantard, Vigneron, Grimaldi, conseillers, Mme Desgranges, Mlle Dupieux, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
613720bfcd580146773ee0b6
5 juillet 1988
5 juillet 1988
C..., Y..., A..., Z... de Pomarède, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Mme B..., M. Plantard, conseillers ; M. Le Dauphin, conseiller référendaire ; M.
Source officiellesoc
61372656cd58014677424c54
2 novembre 1993
2 novembre 1993
Cordier et ses enfants, demeurant 4, le Parvis Saint-Maur à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation
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