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3 740 résultats pour « Coquelet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8559ba5988459c4cc20

Cassation

11 mars 1991

11 mars 1991

après la première facturation, sans qu'il importât que cette régularisation fût reçue 2 mois après la réclamation, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; " alors que 4°) s'agissant des coquelines

Source officielle

Page 103 sur 187

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Annonces BODACC464 résultats

Journal officiel
Radiations

COQUELET, Sébastien

SIREN 851787739Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

14/07/2026

Voir →

Radiations

COQUELET, Georges Aristide Pierre

SIREN 561612599Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL COQUELET

SIREN 339750846Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ANNIE COQUELET

SIREN 870200318Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

07/07/2026

Voir →

Radiations

COQUELET, Eric Christophe, COQUELET

SIREN 912288164Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

02/07/2026

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6686e5fde74459e0c7ed0e3a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il s'agit d'un homme de 51 ans à la date de la constatation médicale exerçant la profession de fondeur coquilleur. L'avis du médecin du travail n'a pas été reçu.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

6a109f5fcdc6046d479ad2bd

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le commissaire de justice a relevé qu'une cordelette était fixée à la poignée de la porte et à une butée de volet pour en assurer la fermeture.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2507434_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 octobre 2025, l’association de prévention spécialisée de l’Hérault (APS 34), représentée par Me Coquebert, demande au juge des référés

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616337eb06e11dac7d76d0f8

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

le [Date naissance 3] 1936 à [Localité 10] Madame [U] [H] épouse [O] née le [Date naissance 1]1938à [Localité 13] demeurant [Adresse 11] [Adresse 11] Représentés par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

616340227dbf94c22343c9b6

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

L'INTERET REGIONAL agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

616343fc88dc29ccde27f1e2

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

REF : PB/CP APPELANTE SA FRANFINANCE LOCATION agissant en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61635153a2ead9ed860b6f5f

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

GROUPAMA TRANSPORT prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] Représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour Assistée de Me BODDAERT substituant

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

616359da1416be03751aa42f

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

de Me RACHET-HAVEL avocat au barreau de Rouen INTIMÉE Madame [X] [U] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163772bf6919f4eda2c3809

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Barreau de BOULOGNE SUR MER, substitué par Me ROBERT INTIMÉE Mademoiselle [N] [L] née le [Date naissance 1]976 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163a6181d97f2f687d913ba

Appel

27 septembre 2010

27 septembre 2010

, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉ Monsieur [N] [D] né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 8] demeurant [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163ca2f76640886b9a7269d

Appel

30 juin 2010

30 juin 2010

PAPETERIES SILL prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour Assistée de Me Thierry LAUGIER

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163ee7a3ae8501efbbc534e

Appel

11 février 2010

11 février 2010

de SAINT OMER REF : NO/CP APPELANTE SA CLINIQUE DES 2 CAPS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d652

Appel

3 février 2011

3 février 2011

né le 31 Juillet 1946 à CONDE SUR ESCAUT (59163) demeurant Chez Mme A...Claudine, ... 02170 LE NOUVION EN THIERACHE représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7cc

Appel

17 février 2011

17 février 2011

.-59650 VILLENEUVE D'ASCQ représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Carole PIROTTE, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7d2

Appel

17 février 2011

17 février 2011

BOULOGNE SUR MER (62200) demeurant ..., 62200 BOULOGNE SUR MER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 01542 du 23/ 02/ 2010 représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7f0

Appel

17 février 2011

17 février 2011

née le 16 Août 1974 à AUCHEL (62260) demeurant ..., 62260 AUCHEL représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Christine LEONTI, avocat au barreau de BETHUNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d920

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

.-59000 LILLE représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour INTIMÉ Monsieur Nathalie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d922

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

Avril 1962 à PARIS (75017) demeurant... 59650 VILLENEUVE D'ASCQ bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 06757 du 06/ 07/ 2010 représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d924

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

.-59141 THUN ST MARTIN représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de la SCP PIPART DUTAT LEFEVRE & ASSOCIES, avocats au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide

Source officielle