CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 068 résultats pour « Vecchie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

68f9b6c90a84a5e5f00169ae

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Source officielle

Page 102 sur 204

← PrécédentSuivant →
TA

4ème chambre

DTA_2506938_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

le requérant affirme craindre pour sa vie en cas de retour à destination de son pays d’origine, il n’apporte aucun élément probant au soutien de ses allégations relatives à son histoire personnelle vécue

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2301159_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Si Mme B se prévaut en outre de son origine rom, et de la situation difficile vécue en Albanie par les victimes de viol et les mères isolées, elle n'apporte à l'appui de ses allégations que des considérations

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301167_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Si la société soutient, sans autre précision, que les tours aéroréfrigérantes ne sont pas les seuls vecteurs de la légionellose, qu'il n'est pas démontré que sa tour était la seule en activité dans le

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2301773_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

la santé de l'enfant, qui manifeste des troubles graves de l'attachement et une difficulté à nouer des liens, qui peuvent être reliés à la situation de quasi-abandon de la part de ses parents qu'il a vécue

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301956_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Enfin, si le préfet fait état de la nécessité de dépister par la capture de blaireaux la tuberculose bovine dont le blaireau est un vecteur, il n'établit pas de la nécessité pratique de la vénerie sous

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403521_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

pédagogiques réalisés au cours des précédentes années scolaires, font valoir que les capacités des père et mère en charge de l’instruction sont justifiées et qu’au regard des souffrances psychologiques vécues

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10242

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

publication de son magazine de solidarité bimensuel "CONVERGENCE" est destiné aux donateurs financiers, aux collecteurs, aux animateurs et aux abonnés bénévoles de l'association en tant que simple vecteur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11525

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Monsieur Y..., notamment au vu d'une lettre de dénonciation du 27 février 2008 aux termes de laquelle un salarié de l'agence de Valence exerçant des fonctions de technicien dénonçait des pressions vécues

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01850

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

l'évolution dans le temps ; sont ainsi principalement regroupés dans la notion de RPS, le stress, l'épuisement professionnel ou « burn out », la souffrance au travail, les relations sociales de travail vécues

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00406

Cassation

3 juin 2020

3 juin 2020

14 octobre 2013, décidé du déclenchement de la procédure de droit d'alerte interne ; que dans son courrier du 8 novembre 2013 adressé au personnel, la Fondation a fait état de la situation de crise vécue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100635

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

La cour estime ainsi par infirmation, sans qu'il y ait lieu de prononcer d'expertise psychologique eu égard aux difficultés vécues par E..., qu'il n'est pas dans son intérêt de laisser s'organiser un droit

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100822

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

L'image et le film sont les vecteurs qui distinguent la télévision de la presse écrite.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6a17d477cdc6046d47313a20

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6033e813c49275991261774c

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

charge émotionnelle incontestable, liée au changement de gérant dans la société, au conflit existant dans les relations de travail au sein d'une petite structure familiale, et à la souffrance morale vécue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6036468e70da42a824d38096

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Soucieux de mettre un terme à une situation mal vécue par [H] [Q] si l'on se réfère aux nombreux courriers qu'elle adresse au directeur des ressources humaines, monsieur [H], ce dernier lui propose, à

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000042040576

Admin. suprême

11 juin 2020

11 juin 2020

Les mesures envisagées à la date du décret attaqué et susceptibles d'être mises en oeuvre, telles l'allongement de la campagne officielle, la multiplicité des vecteurs offerts aux candidats pour diffuser

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1938716-2036771

Admin. suprême

23 février 2007

23 février 2007

Moldova (requête n o 952/03) Les requérants sont dix ressortissants moldaves qui résident à Bilicenii Vechi (Moldova) et se sont associés pour fonder Biserica Adevarat Ortodoxă Din Moldova (la «  

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2201437_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

qu'il lui impose de partir par avion, mode de déplacement polluant, au Danemark, où il sera isolé, sans ressources ni travail possible au lieu de rester en France où il réside actuellement en famille, vecteur

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:474545.20231013

Admin. suprême

13 octobre 2023

13 octobre 2023

dont il avait pris la présidence en 2017, les décisions contestées relevant, d'une part, que cette association, publiant de nombreux articles apologétiques pour le régime nord-coréen, était devenue un vecteur

Source officielle