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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137244dcd580146774145c9
2 juin 2004
2 juin 2004
Pierre Rateau, demeurant 115, rue Elsa Triolet, 38220 Vizille, 30 / M. Fernand Ravet, demeurant 4, rue Jean Jaurès, 38350 La Mure, 31 / M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101400_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 27 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2206737_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
A produit une attestation d'affectation en classe CLA au collège Elsa Triolet de Saint-Denis du 18 janvier 2012 du directeur des services départementaux de la Seine-Saint-Denis, des documents établissant
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300205_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 16 janvier 2023, tenue en présente de Mme Bonino, greffière d'audience : - le rapport de Mme Triolet, juge des référés ; - les observations de Me
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2400133_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIOLET La République mande et ordonne au ministre d'Etat, garde des Sceaux, ministre de la justice, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice, à ce requis, en ce qui concerne les voies
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f8a6
12 juin 2012
12 juin 2012
personne de ses représentants légaux 20 rue Amiral Hamelin 75783 PARIS CEDEX représentée et assistée de la SCP MONIN - D'AURIAC (Me Patrice MONIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : J071) et de la SCP TREMOLET
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2303222_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 3 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2301267_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 3 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2301349_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202689_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Délibéré après l’audience du 18 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf7
7 octobre 2008
7 octobre 2008
.. ont consenti de leur vivant plusieurs donations par préciput et hors part à leur deux petites filles portant sur la nue-propriété d'immeubles d'habitation situés au GRAU DU ROI : - immeuble " Le Triolet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108681_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Callot, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005663_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007224_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Délibéré après l'audience du 15 juin 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002248_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Délibéré après l'audience du 15 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat et M. Villard, premiers conseillers.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1902840_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1902893_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907667_20220818
18 août 2022
18 août 2022
Délibéré après l'audience du 8 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente rapporteur, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202200_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Délibéré après l'audience du 12 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102657_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.
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SCM KINES TRIMOLET
21/03/2019
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TRIMOLET, Florence, Liliane, MERIGEAU
10/11/2013
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TRIMOLET, Edith
29/03/2011
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IDEALE SELECTION, TRIMOLET, Edith
15/12/2010
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