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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre
680c68a3230da8dfaf90c024
25 avril 2025
25 avril 2025
AUBIN de la SELARL SIMON AUBIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [S] [G] [T] [I] né le 1er mai 1962 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Simon AUBIN de
Source officielle4ème chambre
DTA_2306105_20230829
29 août 2023
29 août 2023
juin 2023, Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision du 9 juin 2023 par laquelle le recteur de l'académie de Créteil a affecté son fils, pour sa 6ème, au titre de l'année 2023-2024, au collège Simone
Source officielleCour d'Appel
6253c908bd3db21cbdd870f7
20 janvier 2005
20 janvier 2005
Instruction clôturée le 12 Octobre 2004 Audience publique du 10 Décembre 2004 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 10 décembre 2004 tenue par Monsieur SIMON
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301200
20 octobre 2009
20 octobre 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir constaté la résolution de la vente consentie le 31 mars 1999 par Simone A..., veuve de Y..., à Dominique X... et dit
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100023
6 janvier 2010
6 janvier 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 4 avril 2000 Simone X... a épousé Raymond Y... sans contrat de mariage préalable ; que Simone X... est décédée
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e021
1 juin 2011
1 juin 2011
Selon un contrat de travail écrit à durée indéterminée en date et à effet du 28 juillet 1997, Monsieur Simon B... était engagé par la société TVO.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2204140_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Simond, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2500391_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Sur la recevabilité des écritures de la société Simon A production : 2.
Source officielleChambre 3-3
626b80e0d1fb03057d9a4ede
28 avril 2022
28 avril 2022
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD - C/ [G] [U] [L] [H] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre civile TGI
69e31178cdc6046d47a753fe
17 avril 2026
17 avril 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile TGI N° RG 22/01794 - N° Portalis DBWB-V-B7G-F2AZ Monsieur [F] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Nichka boris simon MARTIN, avocat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101000
23 septembre 2015
23 septembre 2015
Jean Maurice A..., décédé le 13 juillet 2000, a pour ayants droit Mme Simone Z... A..., son épouse survivante, et les quatre enfants vivants nés de leur union (M.
Source officielle5e chambre civile
6799c769d0369362bfa17a8c
28 janvier 2025
28 janvier 2025
de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assistée de Me Christine AUCHÉ, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Frédéric SIMON, avocat plaidant Monsieur
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2510950_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
A B, représenté par Me Simon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 juin 2025 par lequel le préfet du Val-d'Oise
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2210350_20220809
9 août 2022
9 août 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, magistrate désignée ; - les observations de Me Champain, substituant Me Simon, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88175
6 mars 2006
6 mars 2006
, avoué à la Cour assistée de Me PROFUMO, avocat au barreau de DIJON INTIMES : Monsieur François X... 54 boulevard Branly 21300 CHENOVE représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour Madame Simone
Source officiellesoc
613721d3cd580146773f7c0c
3 février 1993
3 février 1993
(Côte-d'Or), 318) Mme Simone M..., demeurant ... (Côte-d'Or), 328) Mme Simone YB..., demeurant à Victor-sur-Ouche (Côte-d'Or), 338) M. Jean T..., demeurant ...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02500_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
B, agissant en qualité de représentant légal de sa fille A B, a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler la décision du 22 septembre 2022 par laquelle le conseil de discipline du collège Simone
Source officielle4ème Chambre
DTA_2403403_20260202
2 février 2026
2 février 2026
B..., représenté par Me Simon, demande au tribunal : de l’admettre au bénéfice provisoire de l'aide juridictionnelle ; d’annuler la décision implicite par laquelle le préfète du Bas-Rhin a rejeté
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fde5f302ee2173a4bc4d356
27 juin 2018
27 juin 2018
- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier. *** Victor X... et Simone G... se sont mariés sans contrat devant le consul de France à Tunis, le 15 mars 1941
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdd783214862d2403a05e50
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Simone X... a toujours essayé de passer outre les différends personnels avec Delphine D..., prenant même sa défense quand Mr F... demandait à Simone s'il devait virer Delphine.
Source officiellePage 102 sur 1430