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2 678 résultats pour « Cunique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 2ème section

678172d36d34da2cbdcd9f41

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle estime toutefois « curieux » qu’après 5 mois de commandes régulières, entre le 4 juin et le 22 octobre 2020, plus aucune commande n’ait été passée par la société Bigben avant la saisie-contrefaçon

Source officielle

Page 102 sur 134

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

CUNIQUE, David

SIREN 102114626Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

18/03/2026

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Radiations

LEREBOURG, Marie-Christine, CUNIQUE

SIREN 521326900GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

21/06/2018

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Créations

LEREBOURG, Marie-Christine, CUNIQUE

SIREN 521326900GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

18/02/2018

Voir →

Radiations

CUNIQUE, Anthony, Bruno, Jean

SIREN 505062026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

10/10/2013

Voir →

Créations

SOLUS.ECO, CUNIQUE, Anthony Bruno Jean

SIREN 505062026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DREUX

12/08/2008

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CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

D... ne lui avait jamais parlé d'un homme courant à côté des voies avec des vêtements tachés de sang ; qu'il est curieux que voyant un homme apparemment blessé et que rien ne rattachait à un meurtre, le

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6a10ba53cdc6046d479cdc76

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

épaule gauche, sans antécédent pathologique, une fracture bi-tubérositaire avec discrète bascule de la tête mais sans atteinte de la gléno-humérale, - au niveau poignet gauche, une fracture distale du cubitus

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00374

Cassation

7 mai 2019

7 mai 2019

Il est d'ailleurs curieux de constater que si elle avait, dès février 2012, pris la décision de ne pas renouveler les contrats d'agent, elle n'en n'ait pas informé le garage E... dans ses courriers de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10375

Cassation

21 avril 2017

21 avril 2017

madame [M] n'apporte aucun élément pour étayer ses dires alors qu'il convient de relever -qu'elle a attendu près de 15 jours pour dénoncer de tels propos, qu'il est pour le moins curieux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01953

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

S'il est admissible que vous ayez rencontré des problèmes de voiture, il est curieux que le responsable des relations presse de Nike, passant ses vacances en France, puisse ne pas intéresser à sa messagerie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02218

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

On se trouverait donc, à suivre l'argumentation de la CPAM, dans une situation quelque peu curieuse selon laquelle le niveau 4, qui manifestement correspond à l'évolution normale du niveau 3 une fois l'ensemble

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90038

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

son président a admis lui-même, les licenciements n'ont été effectués que dans le but de réaliser plus de bénéfices encore, au détriment de la stabilité de l'emploi, ~ de même, il est pour le moins curieux

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0e96dfcdc6046d47653dc1

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

à la lecture d'un P.V. de constat du 10 octobre 2024 (pièce 15) ainsi rédigé : j'ai constaté à l'arrière d'une seconde porte en bois la présence d'un conduit métallique de couleur rouge et de forme cubique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303624_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

D'une part, il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet, situé dans le centre de Limonest, est desservi par deux voies publiques, la rue du Cunier et l'avenue du Général de Gaulle

Source officielle
CA

2 e chambre civile

644cb4fa56c9f0d0f8b6f13f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

barreau de LYON SA LYONNAISE DE BANQUE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Anne-Line CUNIN

Source officielle
TA

Juge des référés

DTA_2505383_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A B et " les occupants du terrain sis rue du Ried à Sermersheim ", représentés par Me Cunin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juillet 2025 par lequel le préfet du Bas-Rhin a mis

Source officielle
TA

Juge des référés

DTA_2505384_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A C et " les occupants du terrain sis rue de la Forêt à Huttenheim ", représentés par Me Cunin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juillet 2025 par lequel le préfet du Bas-Rhin a mis

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a1681a2cdc6046d47115a0f

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

judiciaire de Dijon - RG : 11-22-556 APPELANTE : Madame [K] [E] [I] épouse [N] [S] née le 03 Septembre 1974 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anne-Line CUNIN

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a59cb5cdc6046d47418e06

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Représenté par SELARL DU PARC MONNET [Adresse 9] AXA FRANCE IARD [Adresse 10] Représenté par Ousmane KOUMA - CASE 6 [Adresse 11] [Localité 2] [Adresse 12] Représenté par SELARL DU PARC MONNET - ME CUNIN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1017JUD004506198

Admin. suprême

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Le requérant sollicita du juge qu’il constate que les demandeurs n’avaient pas la qualité pour agir, car la de cuius avait désigné la sœur du requérant comme légataire universelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a2e

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

* * * * EXPOSE DU LITIGE : Jacques X... et Martine Y... se sont mariés le 23 janvier 1971 devant l'officier d'état civil de PLAN DE CUQUES, sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0518DEC000712304

Admin. suprême

18 mai 2010

18 mai 2010

The Court finds it curious in the instant case that for over twenty years the applicant company took no steps to obtain its compensation.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1119DEC000177410

Admin. suprême

19 novembre 2013

19 novembre 2013

    Estimant que son comportement était curieux et ses propos incohérents, les responsables décidèrent de le présenter au médecin de la caserne en fin d’après-midi.

Source officielle
CA

5e chambre civile

625fa5248361df277dc59823

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

L'appelante fait également valoir l'absence de justification des clés de re-facturation ce d'autant que le bailleur a prévu une clé de re-facturation curieuse qui ne correspond à aucun accord et qui n'est

Source officielle