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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63c79bbeda31367c908eb7f3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
étant le 13 décembre 2022 APPELANTE : Madame [I] [E] [S] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 3] (17) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC
Source officielle1ere Chambre
6448c0b05ca6d8d0f8ef68c1
25 avril 2023
25 avril 2023
disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par madame Clerc
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dae408cdc6046d47eebb61
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par Monsieur Patrick EVRARD, président de chambre, et Monsieur Georges CLERC, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daf0e3cdc6046d47ef8412
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Rôle 2025 008937 Jugement du 1 er juillet 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marie CLERC-PLUMAIL
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daf2adcdc6046d47efa027
8 juillet 2025
8 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick EVRARD Monsieur Michel VAREILLES Monsieur Hervé LEBOYER Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marie CLERC-PLUMAIL
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db073dcdc6046d47f0e47d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Président Juges Madame Maria DUFROY Monsieur Michel VAREILLES Monsieur Richard BRASSE Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre GERARD Madame Marie CLERC-PLUMAIL
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db13d8cdc6046d47f1ab82
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Président Monsieur Philippe PIGANEAU Juges Monsieur Patrick EVRARD Ministère public lors des Monsieur Jacques CEREZO Ministère public lors des Monsieur Pierre GERARD Greffier lors des débats Madame Marie CLERC-PLUMAIL
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db2fa5cdc6046d47f3eead
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Madame Maria DUFROY Monsieur Hervé LEBOYER Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre GERARD Madame Marie CLERC-PLUMAIL
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db33ebcdc6046d47f43526
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Béatrice PAVIE Madame Marie CLERC-PLUMAIL
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f65c2cfc5a084ac92b
9 avril 2024
9 avril 2024
[C] [F] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Romaric CHATEAU, avocat au barreau de VALENCE A l'audience sur incident du 20 février 2024, Nous, Catherine Clerc
Source officielle1ere Chambre
668e2560fcf93851fdd6471d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Fabien BOMPARD de la SCP ALPAVOCAT, avocat au barreau de HAUTES-ALPES A l'audience du 18 juin 2024, Nous, Catherine Clerc
Source officielleService des référés
668ed1702980a82f59d99121
5 juillet 2024
5 juillet 2024
agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Fabienne FELIX, Faisant fonction de greffier, DEMANDERESSE Madame [G] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Isabelle DUQUESNE CLERC
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2508456_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
A C, représenté par Me Clerc, demande au juge des référés : 1°) de désigner un expert sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative ayant pour mission de : - se rendre
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306152_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
connaissance des pièces du dossier ; - d'examiner l'immeuble situé sur le territoire de la commune de Romans sur Isère où il est cadastré à la section BK sous le n° 86, au 5 rue Sabaton/2 rue des Clercs
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2303672_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 et 28 février 2023, Mme B A, représentée par Me Clerc, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L.
Source officielleciv1
607943389ba5988459c41a15
4 février 1975
4 février 1975
ET PHELIPEAU, NOTAIRE, PASSE LE 13 SEPTEMBRE 1952, ET UNE PROCURATION DONNEE PAR LADITE DEMOISELLE A UN ANCIEN CLERC DE L'ETUDE OU ONT ETE RECUS LES ACTES CRITIQUES, UN PREMIER ARRET EN DATE DU 31 JANVIER
Source officielleciv1
60794c2b9ba5988459c44e14
14 juin 1989
14 juin 1989
la société à responsabilité limitée " Atoll Voyages " sous la condition suspensive de la non-opposition de la direction du Trésor ; que le prix de cession s'élevant à 325 000 francs a été versé à un clerc
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2500835_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A..., représenteé par Me Clerc, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 6 novembre 2024 par laquelle le directeur des soins de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) du campus
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a1e
23 février 2017
23 février 2017
administrateurs, en exercice, et de tous ses représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège ZI La Ribotière - 124 Rue du Moulin des Oranges 85170 LE POIRE SUR VIE Représentant : Me Jérôme CLERC
Source officiellecr
61372555cd5801467741cd8d
10 décembre 1991
10 décembre 1991
contredisaient l'affirmation selon laquelle à partir des mois de Mai et Juin 1988, Mme Y... se serait mise en congé de maladie ; "alors que le certificat de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs
Source officiellePage 101 sur 407