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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0628JUD003654903

Admin. suprême

28 juin 2007

28 juin 2007

Selon l’intéressé, ce manège dura plus d’un mois, à la fin duquel il ne pouvait plus marcher ni parler correctement, et avait tous les bouts de doigts tuméfiés. C.

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0502JUD002613295

Admin. suprême

2 mai 2000

2 mai 2000

Poitrine tuméfiée “Immédiatement après l'opération, j'ai remarqué que quelque chose n'allait pas. L'un de mes seins avait enflé et était devenu dur et douloureux.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0701JUD002319694

Admin. suprême

1 juillet 1997

1 juillet 1997

J’ai vu [le requérant] en août [1991], dans le cadre de (...) la procédure pénale engagée contre lui (...) et j’ai remarqué que l’[un de ses yeux] était tuméfié.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1221JUD003087396

Admin. suprême

21 décembre 2000

21 décembre 2000

Yusuf [voir ci-dessous, paragraphe 35] à l'hôpital général de Nicosie et fit les observations suivantes   : sa tête et son visage étaient tuméfiés, et il présentait de nombreuses ecchymoses sur les

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0213JUD000165313

Admin. suprême

13 février 2018

13 février 2018

région cervicale inférieure   ; ecchymose d’environ 1 cm de diamètre sur la face antérieure du bras gauche   ; érythème diffus et tuméfaction sur les deux poignets   ; mains froides et tuméfiées

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0520JUD000853402

Admin. suprême

20 mai 2008

20 mai 2008

Elles auraient retrouvé ensuite le requérant Tayyar en sang, avec la tête et le visage tuméfiés et des dents cassées.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0604JUD001534315

Admin. suprême

4 juin 2020

4 juin 2020

21 janvier 2008 (lors d’une convocation à l’école de M. avec ses parents, pendant une période d’absence de l’enfant), «   suite à une conjonctivite très réactive, [M.] avait le visage gonflé et tuméfié

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0625JUD001377888

Admin. suprême

25 juin 1992

25 juin 1992

Les photos de son visage tuméfié, étalées sur quatre colonnes dans la presse, nous ont naturellement scandalisés. 3.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Osmanc/Roumanie

ECLI:CE:ECHR:2017:0411JUD005936214

Admin. suprême

11 avril 2017

11 avril 2017

Il indiquait également que le requérant présentait, au niveau antérieur latéral de la partie gauche du thorax, et vers la base de celle-ci, une zone modérément tuméfiée d’environ 4,5 x 4 cm. 20 .

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65d48ccab9ed1b0008c66c44

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Elle ajoute que son genou a eu un aspect tuméfié , qu'elle a été contrainte de rester assise avec la jambe surélevée et de porter de vêtements de sport qu'elle considère comme une tenue négligée, ce qui

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b81b7735881a7c0699

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Il est rapporté par la demanderesse deux traces linéaires visibles au niveau de la région sus-mentonnière gauche de 3 mm chacune et une région globalement plus tuméfiée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65aa2251a34ad10008581870

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Mme [C] a mis près d'une heure à apaiser la jeune fille, tout en soignant sa lèvre tuméfiée, avant que l'infirmière de l'établissement ne prenne le relais.'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90949

Appel

12 juin 2013

12 juin 2013

" Le 10 octobre 2008, vers 7 heures du matin, Elia A... était retrouvé gisant, semi inconscient, dans un abri en bord de route, près du col de Nessakouya à Houaïlou allongé à même le sol, le visage tuméfié

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0924JUD003297604

Admin. suprême

24 septembre 2009

24 septembre 2009

    Le requérant est représenté par la société d’avocats Prissette et associés, avocats à Tulle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f8a

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

ETABLISSEMENTS Z... ... 49123 CHAMPTOCE S/ LOIRE non comparante-représentée par Maître CREN, avocat au barreau D'ANGERS LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LIMOUSIN " Champeau " 19019 TULLE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9406d9e13277d6e38e2

Appel

1 février 2022

1 février 2022

En outre, le fond de l'intérieur des plumes BERENICE est en tulle transparent alors que rien dans le dessin ou la description de la marque ne laisse penser à de la transparence.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63c256520bfda47c90075e8a

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

; Un avenant en date du 5 novembre 2015 : déplacement à [Localité 8] pour des raisons de 'co-productions futures' ; - CDD du 1er janvier au 30 avril 2016 : chargée de production, ouvrage 'Cosi fan tulle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

642e75cf8b510604f5bc1e58

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Cour : Jugement du 18 Janvier 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 19/00716 APPELANT Monsieur [B] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Céline TULLE

Source officielle
CA

1ère chambre

62ecb2d22a8cf5e2e9b21d87

Appel

4 août 2022

4 août 2022

: - le non-respect des règles de l'art s'agissant de la refection de la toiture avec intégration des panneaux solaires qui n' a pas été terminé (manque des tuiles, faîtage avec bansece de closoir, tules

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CA

Chambre civile

62760c85593736057d78a9dc

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Me Antoine LAMAGAT, avocat au barreau de BRIVE Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Marie BRU-SERVANTIE, avocat au barreau de TULLE

Source officielle