CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0628JUD003654903
28 juin 2007
Selon l’intéressé, ce manège dura plus d’un mois, à la fin duquel il ne pouvait plus marcher ni parler correctement, et avait tous les bouts de doigts tuméfiés. C.
Page 101 sur 102
ECLI:CE:ECHR:2000:0502JUD002613295
2 mai 2000
Poitrine tuméfiée “Immédiatement après l'opération, j'ai remarqué que quelque chose n'allait pas. L'un de mes seins avait enflé et était devenu dur et douloureux.
ECLI:CE:ECHR:1997:0701JUD002319694
1 juillet 1997
J’ai vu [le requérant] en août [1991], dans le cadre de (...) la procédure pénale engagée contre lui (...) et j’ai remarqué que l’[un de ses yeux] était tuméfié.
ECLI:CE:ECHR:2000:1221JUD003087396
21 décembre 2000
Yusuf [voir ci-dessous, paragraphe 35] à l'hôpital général de Nicosie et fit les observations suivantes : sa tête et son visage étaient tuméfiés, et il présentait de nombreuses ecchymoses sur les
ECLI:CE:ECHR:2018:0213JUD000165313
13 février 2018
région cervicale inférieure ; ecchymose d’environ 1 cm de diamètre sur la face antérieure du bras gauche ; érythème diffus et tuméfaction sur les deux poignets ; mains froides et tuméfiées
ECLI:CE:ECHR:2008:0520JUD000853402
20 mai 2008
Elles auraient retrouvé ensuite le requérant Tayyar en sang, avec la tête et le visage tuméfiés et des dents cassées.
ECLI:CE:ECHR:2020:0604JUD001534315
4 juin 2020
21 janvier 2008 (lors d’une convocation à l’école de M. avec ses parents, pendant une période d’absence de l’enfant), « suite à une conjonctivite très réactive, [M.] avait le visage gonflé et tuméfié
ECLI:CE:ECHR:1992:0625JUD001377888
25 juin 1992
Les photos de son visage tuméfié, étalées sur quatre colonnes dans la presse, nous ont naturellement scandalisés. 3.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Osmanc/Roumanie
ECLI:CE:ECHR:2017:0411JUD005936214
11 avril 2017
Il indiquait également que le requérant présentait, au niveau antérieur latéral de la partie gauche du thorax, et vers la base de celle-ci, une zone modérément tuméfiée d’environ 4,5 x 4 cm. 20 .
1ere Chambre sect.Civile
65d48ccab9ed1b0008c66c44
24 octobre 2023
Elle ajoute que son genou a eu un aspect tuméfié , qu'elle a été contrainte de rester assise avec la jambe surélevée et de porter de vêtements de sport qu'elle considère comme une tenue négligée, ce qui
Quatrième Chambre
661979b81b7735881a7c0699
8 avril 2024
Il est rapporté par la demanderesse deux traces linéaires visibles au niveau de la région sus-mentonnière gauche de 3 mm chacune et une région globalement plus tuméfiée.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
65aa2251a34ad10008581870
18 janvier 2024
Mme [C] a mis près d'une heure à apaiser la jeune fille, tout en soignant sa lèvre tuméfiée, avant que l'infirmière de l'établissement ne prenne le relais.'
Cour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90949
12 juin 2013
" Le 10 octobre 2008, vers 7 heures du matin, Elia A... était retrouvé gisant, semi inconscient, dans un abri en bord de route, près du col de Nessakouya à Houaïlou allongé à même le sol, le visage tuméfié
ECLI:CE:ECHR:2009:0924JUD003297604
24 septembre 2009
Le requérant est représenté par la société d’avocats Prissette et associés, avocats à Tulle.
6253ccffbd3db21cbdd91f8a
27 janvier 2015
ETABLISSEMENTS Z... ... 49123 CHAMPTOCE S/ LOIRE non comparante-représentée par Maître CREN, avocat au barreau D'ANGERS LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LIMOUSIN " Champeau " 19019 TULLE
Pôle 5 - Chambre 1
6260f9406d9e13277d6e38e2
1 février 2022
En outre, le fond de l'intérieur des plumes BERENICE est en tulle transparent alors que rien dans le dessin ou la description de la marque ne laisse penser à de la transparence.
Chambre 4-1
63c256520bfda47c90075e8a
13 janvier 2023
; Un avenant en date du 5 novembre 2015 : déplacement à [Localité 8] pour des raisons de 'co-productions futures' ; - CDD du 1er janvier au 30 avril 2016 : chargée de production, ouvrage 'Cosi fan tulle
Pôle 6 - Chambre 6
642e75cf8b510604f5bc1e58
5 avril 2023
Cour : Jugement du 18 Janvier 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 19/00716 APPELANT Monsieur [B] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Céline TULLE
1ère chambre
62ecb2d22a8cf5e2e9b21d87
4 août 2022
: - le non-respect des règles de l'art s'agissant de la refection de la toiture avec intégration des panneaux solaires qui n' a pas été terminé (manque des tuiles, faîtage avec bansece de closoir, tules
Chambre civile
62760c85593736057d78a9dc
5 mai 2022
Me Antoine LAMAGAT, avocat au barreau de BRIVE Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Marie BRU-SERVANTIE, avocat au barreau de TULLE