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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
634e41fcdfc182adff7ad5fd
17 octobre 2022
17 octobre 2022
, Président chargé du rapport et Madame Séverine ROMI, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président,
Source officielleRéférés
68e587d40e2901d10fa60488
7 octobre 2025
7 octobre 2025
] représentée par Maître Emmanuel GILLET de la SCP CARCY-GILLET, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 09 septembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
68e587d50e2901d10fa604de
7 octobre 2025
7 octobre 2025
6] représentée par Maître Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 09 septembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
69459c1375782d5f06ca4932
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[X] [I] [K] [Y] Grosses : 2 Me Alice MAZIERE SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copie : 1 Dossier Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Me Alice MAZIERE PARTIES : REQUÊTE
Source officielle4e chambre
62c3d47193e17a637920587a
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller,
Source officielle4e chambre
62c3d47193e17a637920587e
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller,
Source officielle1ere Chambre
62848ffc498a54057d102dd3
17 mai 2022
17 mai 2022
Les examens ultérieurs ont révélé un syndrome de Cornélia de Lange associé à une séquence Pierre Robin en relation avec une mutation du gène NIPBL.
Source officielleRéférés
69cefd63cdc6046d47eb1202
2 avril 2026
2 avril 2026
SETOM, es qualité gestionnaire de réseau (eau), dont le siège social est sis [Adresse 25] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 mars 2026 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12c53bace64ddb46b809
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Adresse 9] représentée par Maître Maria HIRCHI de la SARL 2 M AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 17 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12c53bace64ddb46b81b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SCI GENEVIEVE, suivant ordonnance sur requête du 6 décembre 2023, demeurant [Adresse 4] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 Septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12c93bace64ddb46b902
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[R] [W] [J], demeurant [Adresse 2] - [Localité 5] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 10 Septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier
Source officielleRéférés
675a12ca3bace64ddb46b920
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Maître Isabelle BAYSSET de la SCP D’AVOCATS MARGUERIT – BAYSSET, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12cb3bace64ddb46b93b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ni titre [Adresse 4] défaillant Mme [W] [E], occupant sans droit ni titre [Adresse 4] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12cd3bace64ddb46b986
1 octobre 2024
1 octobre 2024
louant des locaux commerciaux [Adresse 3], dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 10 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12d23bace64ddb46ba46
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[I] [R] [W], demeurant [Adresse 4] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER
Source officielleRéférés
687183c1d395d6ba9f2ad765
8 juillet 2025
8 juillet 2025
] et actuellement [Adresse 1] représenté par Maître Stéphanie BOSCARI, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 10 juin 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
67f6e87ca9d5adc2606281e7
8 avril 2025
8 avril 2025
barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE SAS SOFAR, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 18 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
67f6e87da9d5adc260628201
8 avril 2025
8 avril 2025
avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE Mme [L] [N] [B], demeurant [Adresse 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 11 Mars 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
67edadacda9e15c513204df6
1 avril 2025
1 avril 2025
avocat au barreau de TOULOUSE SCI ST MICHEL 31, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
67edadadda9e15c513204e24
1 avril 2025
1 avril 2025
représentée par Maître Isabelle BAYSSET de la SCP D’AVOCATS MARGUERIT – BAYSSET, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin
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