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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DTA_2500912_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Jacquelin, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2500976_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Jacquelin, premier conseiller ; Mme Debourg, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2025 Le rapporteur, signé G.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2416863_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Jacquelin, rapporteur ; - les observations de Me Boulestreau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2417658_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Jacquelin, rapporteur ; - les observations de Me Zekri, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2411734_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Jacquelin, premier conseiller ; Mme Fabas, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2025. Le rapporteur, signé G.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2413395_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Jacquelin, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, ressortissante roumaine, née le 5 janvier 1992, a déclaré être entrée en France en 2018.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100671
25 juin 2009
25 juin 2009
est constant que le Docteur Georges D... médecin esthétique, a pratiqué, le 25 mars, une première injection de produits de comblement appelé DERMALIVE dons la région labiale supérieure de Madame Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89866
8 octobre 2007
8 octobre 2007
représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Jacqueline Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda5
4 mai 2011
4 mai 2011
APPELANTS : Madame Jacqueline Z... épouse A... ... 20000 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90252
6 février 2013
6 février 2013
Alain X..., Mme Jacqueline X..., M. Tom X..., M. Franck X...
Source officielleciv2
613723c0cd5801467740dac3
22 novembre 2001
22 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline B..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'une
Source officielleciv1
613723c7cd5801467740e0a0
29 mars 2001
29 mars 2001
la société Reale mutua di assicurazioni, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt n° 552 rendu le 19 mai 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit de Mme Jacqueline
Source officielleciv1
613723bacd5801467740d68c
29 mars 2001
29 mars 2001
la société Reale mutua di assicurazioni, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt n° 550 rendu le 19 mai 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit de Mme Jacqueline
Source officiellecr
6079a8979ba5988459c4e0e2
4 janvier 1969
4 janvier 1969
(JACQUELINE), VEUVE Y..., PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'ORLEANS EN DATE DU 22 MAI 1967 QUI STATUANT SUR LES INTERET CIVILS, DANS DES POURSUITES POUR BLESSURES INVOLONTAIRES CONTRE
Source officielleciv3
61372165cd580146773f36a0
20 février 1991
20 février 1991
André, Louis X..., 2°/ de Mme Jacqueline X..., née Y..., demeurant ensemble à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officielleciv3
6137214acd580146773f290e
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Jacqueline, demeurant Lotissement les Oliviers n° 20 à Les Angles (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1ère et 2ème chambres réunies), au profit :
Source officielle2ème Chambre Cabinet A
679a94bee9a46d1f5a766f37
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DEFENDEUR : Monsieur [W], [M] [B] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 9] de nationalité Française EPHAD [Adresse 7] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par [6], curateur représentés par Me Florence JACQUELIN
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
6a0cc3a6cdc6046d473b772f
19 mai 2026
19 mai 2026
vestiaire 55 - partie demanderesse - ET : Monsieur [E] [C] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] défaillant - partie défenderesse - Jacqueline
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
6a0cc3a9cdc6046d473b7784
19 mai 2026
19 mai 2026
vestiaire 49 - partie demanderesse - ET : Monsieur [A] [P] né le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 4] (TURQUIE) de nationalité Turque, demeurant [Adresse 3] défaillant - partie défenderesse - Jacqueline
Source officielleciv1
60794b4d9ba5988459c429f7
26 mai 1982
26 mai 1982
SUR LE TROISIEME MOYEN : VU L'ARTICLE 546, ALINEA 2, DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE, SUR LA REQUETE PRESENTEE PAR MME JACQUELINE G., TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'EN CELUI DE M CLAUDE
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