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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204271_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Un halo crânien pour traction a également été mis en place, avec un poids d'1,5 kilogrammes.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01217_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Par ailleurs, les études réalisées n'ont pas permis d'identifier de site de stationnement ou halte de grues cendrées à proximité du projet, la zone présentant pour cette espèce ainsi que pour le milan
Source officielle7ème chambre
DTA_2404230_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
dossier que le projet se situe à moins de 500 mètres d'une gare ou d'une station de transport au sens des dispositions précitées de l'article L. 151-36 du code de l'urbanisme, à savoir la halte
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1017DEC005729900
17 octobre 2002
17 octobre 2002
Il est temps de dire halte à ces mesures d’oppression qui font du peuple l’ennemi.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66f45021ee05e3ee32ca6bc4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
antituberculeuse, foyers d'accueil médicalisés, maisons d'accueil spécialisé, structures d'hébergement pour enfants handicapés, appartements de coordination thérapeutique, lits d'accueil médicalisé, lits halte
Source officielleContestations avocats
6711faf77603bf88a1884b73
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ordonnance n 23 ------------------------- 17 Octobre 2024 ------------------------- N° RG 24/00819 N° Portalis DBV5-V-B7I-HALO ------------------------- [F] [B] C/
Source officielleChambre Sociale
6704cb7e2f5f3246ff381608
4 octobre 2024
4 octobre 2024
antituberculeuse, foyers d'accueil médicalisés, maisons d'accueil spécialisé, structures d'hébergement pour enfants handicapés, appartements de coordination thérapeutique, lits d'accueil médicalisé, lits halte
Source officielleRétentions
6780bad7f25437b69df75ac4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Localité 4], je faisais des petits boulots, après j'ai fait des travaux d'agriculture, j'envoie de l'argent à ma famille, j'ai décidé de partir dans d'autres régions en France, vers l'espagne et j'ai fait halte
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503095_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
plusieurs personnes dont des salariés de la Fondation Apprentis d’Auteuil qui font état de son investissement dans la scolarité et la santé de ses enfants et de sa participation aux activités de la Halte
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2506962_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
état, notamment un centre d'hébergement et de réinsertion sociale, un hébergement de stabilisation, une pension de famille, un logement-foyer, un établissement pour personnes âgées dépendantes, un lit halte
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303890_20240228
28 février 2024
28 février 2024
état, notamment un centre d'hébergement et de réinsertion sociale, un hébergement de stabilisation, une pension de famille, un logement-foyer, un établissement pour personnes âgées dépendantes, un lit halte
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305145_20230831
31 août 2023
31 août 2023
état, notamment un centre d'hébergement et de réinsertion sociale, un hébergement de stabilisation, une pension de famille, un logement-foyer, un établissement pour personnes âgées dépendantes, un lit halte
Source officielleciv1
écision attaquée d'AVOIR rejeté l'action exercée par M. Xc/M. D
ECLI:FR:CCASS:2018:C110435
27 juin 2018
27 juin 2018
Le verre est entouré d'un halo au pastel qui nous donne l'illusion que l'objet flotte dans la feuille ce qui est en contradiction totale avec l'esprit d'une nature morte où les objets du [...] sont installés
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01250_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Eu égard à la faiblesse de ces contacts, auxquels doit être ajoutée l'observation, en août 2017, au cours de la période de migration postnuptiale, d'une cigogne noire en halte à proximité de la rivière
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042854746
31 décembre 2020
31 décembre 2020
récréation et espaces habituellement fréquentés par les élèves dans l'enceinte des établissements scolaires, dans les espaces habituellement fréquentés par les enfants dans l'enceinte des crèches, des haltes-garderies
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042854757
31 décembre 2020
31 décembre 2020
récréation et espaces habituellement fréquentés par les élèves dans l'enceinte des établissements scolaires, dans les espaces habituellement fréquentés par les enfants dans l'enceinte des crèches, des haltes-garderies
Source officielle1ère chambre JU
DTA_2201190_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
état, notamment un centre d'hébergement et de réinsertion sociale, un hébergement de stabilisation, une pension de famille, un logement-foyer, un établissement pour personnes âgées dépendantes, un lit halte
Source officielle6ème Chambre
DTA_2213253_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
par un projet d'orientation et d'action (POA) mobilités, approuvé le 30 janvier 2020, du plan local d'urbanisme communautaire de Le Mans métropole dont l'action n° 11 porte sur la transformation des haltes
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2203667_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
les centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie, les centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogue, les structures dénommées " lits halte
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302485_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
C A est hébergé, depuis sa sortie d'hospitalisation, par l'association Eole dans le cadre du dispositif " lits halte soins santé ", ce qui lui permet de poursuivre sereinement sa convalescence et de recevoir
Source officiellePage 101 sur 153