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3 385 résultats pour « Callige »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre A

69730235cdc6046d47609c09

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

1.682,40 € TTC Le remorquage du navire était nécessaire pour aller de CANNES MARINA à LA RAGUE (facture BOLID) - La sortie d’eau à LA RAGUE - Le transport du navire de LA RAGUE au Chantier IKABOONI - Le calage

Source officielle

Page 101 sur 170

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Annonces BODACC105 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CALLIGEE, Sciences et Techniques Géologiques

SIREN 381052471Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

16/07/2026

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Modifications diverses

CALLIGEE, Sciences et Techniques Géologiques

SIREN 381052471Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

07/04/2026

Voir →

Radiations

GERALDINE CALLIGER EVOLUTION PRO

SIREN 881050405Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

24/03/2026

Voir →

Modifications diverses

CALLIGÉ, Jimmy, Serge, Patrick, Jean, CALLIGE

SIREN 918670399Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

28/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CALLIGE CREATION PAYSAGERE

SIREN 801470634Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

23/10/2025

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CA

Chambre Commerciale

662209789ce1420008389987

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

de levage et de ses supports, et de déceler toute détérioration susceptible d'être à l'origine de situations dangereuses intéressant notamment les éléments essentiels suivants : a) Dispositifs de calage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6871ecf8542d85a267f3c72d

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

comme « bouche-trou » dans les plannings et était sollicitée pour effectuer les reportages que les autres refusaient de réaliser compte-tenu des mauvaises conditions de leur préparation et de leur calage

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6810620c623750c90e2d7778

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Ce rapport indique que les dommages ont été causés par un brusque coup de freins ayant fait glisser les unités sur la remorque, le chargement et le calage des refroidisseurs étant, selon cet avis, de toute

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

67ef6afd66129746fdd69d01

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

comportement malveillant à l'encore de Mme [G], en la prenant par le cou pour la lever alors qu'elle venait de subir une opération au niveau de la vertèbre 'C 2' et une installation aux toilettes avec un 'calage

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

672a74c3ffd80027b5d3036c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

final d'expertise, ce dernier ayant d'ailleurs mis en exergue des défauts sur le centrage et l'arbre à cames ainsi que des désordres mécaniques liés aux électrovannes de commande de la distribution à calage

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b8a1adca0c5f000839910b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Or ces intercalaires, d'un m² chacun, sont destinés au calage des pièces fabriquées pour éviter qu'elles ne s'entrechoquent lorsqu'elles sont acheminées vers des clients.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10342

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

applicables à son trajet de 150 km minimum, il a soutenu qu'il ne mettait toujours que 3 cales alors que la norme Gefco est de 4 cales et qu'en tout état de cause le superviseur a constaté le défaut de calage

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca5eb3a35f8545b3ced3df

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Les références proposées par l'expert amiable de la SA ELCAMARO ne peuvent être considérées comme des éléments de comparaison valables dès lors que : - La villa la Caloge, est construite en cinquième

Source officielle
CA

3e Chambre A

60346fd88f3ce75e045968bf

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

versant Ouest et en versant sud que les plots de mortier des tuiles canal sont complètement délités, étant précisé que sur le côté ouest, il s'agit d'une pose sur sable d'origine, avec quelques plots de calage

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-659609-665611

Admin. suprême

28 novembre 2002

28 novembre 2002

had criticised the attitude of the defence in the court proceedings, made predictions about the outcome of the trial and expressed surprise that the applicant was persisting in pleading not guilty, calling

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-14206

Admin. suprême

10 octobre 2023

10 octobre 2023

observed that the SJC had decided on the applicant’s temporary suspension without his having been afforded the opportunity to appear before that body or to submit arguments in his defence, thereby calling

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c006

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

expert honoraire près la Cour de Cassation qui assistait la société ATOFINA (ARKEMA) a soutenu qu'à son avis le claquage avait deux origines : - un isolement insuffisant entre groupes de spires, - des calages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5dd

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

version des faits donnée par la victime est corroborée par les déclarations du propre fils du prévenu qui a confirmé que son père lui avait dit avoir proposer de l'argent à Morgane CHOULET contre un câlin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e98a

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

travaux pour l'appartement B 06 (page 22 du rapport d'expertise) ; 2- fenêtre de la salle de bains : Attendu que le battant de la fenêtre ne tient pas en position ouverte en raison d'un mauvais calage

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301588

Cassation

16 décembre 2014

16 décembre 2014

structure ainsi découverte, calée sur un empilement de cales en bois pouvant atteindre cinq centimètres d'épaisseur ; que l'expert a constaté que le plancher est parfois simplement cloué sur la solive sans calage

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00432

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

qui engendrait « un bourrage lors de la remise en route de la vanne écluse », « une température excessive de fonctionnement du circuit hydraulique », des pales dont la longueur a dû être ajustée, le calage

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1215JUD000099618

Admin. suprême

15 décembre 2022

15 décembre 2022

07/03/2022), no or restricted access to warm water, lack or inadequate furniture, lack of or insufficient physical exercise in fresh air   3,000     40983/19 04/09/2019 Cristian Ioan CALIN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0531JUD003176496

Admin. suprême

31 mai 2001

31 mai 2001

opinions in question constituted reasoned opinions on the merits of the applicant’s appeals, manifestly aiming at influencing the decisions of the lower appellate bodies and the Insurance Court by calling

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1011JUD001276720

Admin. suprême

11 octobre 2022

11 octobre 2022

  1995   Uzbekistan 9 March 2016 – the applicant was charged in Uzbekistan with joining ISIL terrorist organisation and recruiting citizens to fight on the side of ISIL and calling to overthrow

Source officielle