Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10470
19 mai 2021
19 mai 2021
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 MAI 2021 La société Razel Bec
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65b368968c0355000835f511
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Les sociétés Breger ont sous-traité les prestations de transport aux sociétés STMB et Trans Ben.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01359_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société C.E.P.E Bel Air Sud RES Group a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler l'arrêté du 10 janvier 2018 du préfet de
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01215_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SARL Penn Ar Bed est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e4c
26 octobre 2006
26 octobre 2006
le 31 octobre 2001 et le chantier a démarré le 8 avril 2002, sans devis signé, les travaux étant confiés à :- Monsieur A... pour les lots démolition, maçonnerie, couverture,- la SARL BATIBOIS PEN AR BED
Source officielle10eme Chambre
DTA_2106752_20260224
24 février 2026
24 février 2026
vue d’une division foncière ; 2°) d’enjoindre au maire de la commune de Bouc-Bel-Air de prendre une décision de non-opposition ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Bouc-Bel-Air une somme
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007689562
11 juillet 1986
11 juillet 1986
Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de la COMMUNE de VILLIERS-LE-BEL, - les conclusions de M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007702272
26 février 1986
26 février 1986
Hamed Ben Hamidi, parvenue le 8 octobre 1984 au greffe du tribunal administratif de Poitiers où elle a été enregistrée par erreur et qui l'a transmise au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat où
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300609
24 mai 2011
24 mai 2011
décembre 2002 de sa volonté d'acquérir les biens au prix convenu était dans la commune intention des parties une condition de réalisation de la vente, la cour d'appel en a déduit à bon droit que la SCI de Bel
Source officielleciv2
61372093cd580146773ebd5c
23 janvier 1980
23 janvier 1980
L'ARTICLE 133 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ALORS EN VIGUEUR, VARIN AVAIT LA LIBERTE D'AGIR POUR RECOUVRER SES DEPENS CONTRE L'UN ET L'AUTRE DE SES DEBITEURS, LA SOCIETE HELI UNION EN VERTU DU MANDAT, BEN
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2301099_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
L'intégralité des pièces de la procédure a été communiquée à la société SABCF Caillot Frères, à la SMABTP, et au BET ACCESS qui n'ont pas présenté d'observations.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2004137_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Sur l'intervention des associations syndicales du lotissement du domaine des Dryades, du lotissement Le Four à Pain et du lotissement Parc de Beg Lan : 3.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300114
2 février 2022
2 février 2022
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 FÉVRIER 2022 La société Opale BET
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300113
2 février 2022
2 février 2022
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 FÉVRIER 2022 La société Opale BET
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90249
2 février 2023
2 février 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : H 22-11.778 Demandeur : la société Bee Design et autres Défendeur : la société La Coutellerie de Laguiole - Honoré Durand
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6789f55bb7cff8efb73575e1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Benz Classe B FL (246) Monospace Compact au prix de 30 900 euros.
Source officielle1ère Chambre
Europese Gemeenschapc/Otis NV et autres du 6 novembre 2012
DCA_24NT03404_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
La société Néocit, dans les droits et obligations de laquelle s'est substituée la SARL Ben Touch, a été créée en décembre 2011 et était détenue par la société Attonucléi, par la SARL Ben Touch et par M
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2600161_20260204
4 février 2026
4 février 2026
J... a suspendu l’exécution de l’arrêté du 10 juillet 2025 par lequel le maire de Bazoches sur le Betz a délivré notamment à la commune de Bazoches sur le Betz un permis de construire un centre culturel
Source officielleciv3
61372497cd58014677416c32
28 mars 2006
28 mars 2006
rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 26 janvier 2006, Me X..., avocat à la Cour de Cassation, a déclaré au nom du syndicat des copropriétaires du Bec
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301192
25 novembre 2008
25 novembre 2008
X... et la société Te Puna Bel Air aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne ensemble, M.
Source officiellePage 101 sur 1586