Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2000810_20230220
20 février 2023
20 février 2023
A l'Est, le terrain est bordé B trois habitations, elles-mêmes situées sur des parcelles boisées vastes et en contact direct avec une forêt longeant la route de Fuveau.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101894_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
l'instruction que d'autres terrains situés entre les rues du Tramway et de Seiller, à l'instar des parcelles de Mme B, ont également fait l'objet d'un classement en zone Uc, dans une bande de 30 à 35 mètres longeant
Source officielle7ème chambre
DTA_2104836_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
d'urbanisme se sont fixé pour objectif le développement des liaisons douces et une meilleure cohabitation des piétons avec les véhicules, ni la circonstance, au demeurant non établie, que les piétons longeant
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2403156_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
l'arrêté du 19 septembre 2024 par lequel le maire de Sainte-Catherine-du-Fraisse a abrogé son arrêté du 1er août 2003 portant interdiction aux motos tout terrain de circuler sur la voie communale n°3 longeant
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403228_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
En premier lieu, le projet prévoit une aire de collecte des déchets de 6,5 m sur 5,5 m située à l'entrée de la voie d'accès au lotissement projeté et accolée au cheminement piéton existant et longeant
Source officielle2ème chambre
DTA_2403816_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
qu'une implantation des bâtiments en recul de la limite de référence, la société requérante ne justifie pas davantage de l'implantation choisie en front de rue par ce critère en soutenant que les rues longeant
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2303856_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
panneau d'affichage du permis d'aménager accordé à la SCI Château de Maisons-Laffitte le 11 mars 2022, a été installé sur la clôture de la parcelle située au 6 avenue du Général Leclerc, sur sa partie longeant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0705DEC002285193
5 juillet 1994
5 juillet 1994
Par décision du 4 juin 1986, le Ministère de la culture et des sciences qualifia de monument historique le bâtiment de l'ancien hôpital de Tripoli, logeant aujourd'hui
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5296
6 juin 2002
6 juin 2002
Il affirme qu’il a été détenu dans une cellule de moins de 20 mètres carrés logeant entre dix et quinze détenus, que les toilettes n’étaient pas séparées du reste de la cellule par des cloisons et que
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e170
7 février 1968
7 février 1968
FAISANT ECHAPPER AU CONTROLE, MEME INDIRECT, DE LEUR CHEF D'ENTREPRISE; QU'ILS N'AVAIENT PLUS A Y RENDRE COMPTE DE LEURS FAITS ET GESTES AU SIEUR Z..., LE CHEF D'EQUIPE, REDEVENU UN SIMPLE COMPAGNON, LOGEANT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00245
25 janvier 2012
25 janvier 2012
desquelles " Est considérée comme concierge, employé d'immeubles, femme ou homme de ménage d'immeuble à usage d'habitation, toute personne salariée par le propriétaire ou par le principal locataire et qui, logeant
Source officielleChambre civile
6968fe6fcdc6046d4767d3eb
14 janvier 2026
14 janvier 2026
l'expert constate que ce véhicule a subi un important sinistre le 6 septembre 2009 dont sa structure garde des traces puisqu'il relève (compte rendu p. 18) des séquelles de la réparation au niveau du longeron
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63c256a90bfda47c900760b9
13 janvier 2023
13 janvier 2023
liaisonnement des deux types de fondation' ; qu'enfin, pour supprimer la cause des désordres, il a préconisé la reprise des infrastructures en sous-oeuvre par la mise en place de micropieux et de longrines
Source officielleRéféré président
66feefc3172da17169eb3542
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Se plaignant de l’absence de levées de réserves et notamment concernant un défaut de rugosité du sol, un défaut de primaire d’accrochage sur les longrines, des tâches de résine sur le caniveau et bas de
Source officielleCIVIL
68128daed554c55098ec8f32
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Son tracé empruntera des cheminements existants avec des élargissements sur les portions les plus étroites, sur des bandes de terre non bâties qui longent le parcours.
Source officielleCIVIL
68128dafd554c55098ec8f4e
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Son tracé empruntera des cheminements existants avec des élargissements sur les portions les plus étroites, sur des bandes de terre non bâties qui longent le parcours.
Source officielleJUGE UNIQUE F CHRISTOPHE
DTA_2302019_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
mariage avec Mme A malgré une demande en ce sens du service des retraites de l'Etat du 25 mai 2023, et alors qu'il précise que de 1997 à 2010, il a vécu séparé d'elle, chacun conservant son domicile mais logeant
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307527_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
déposer plainte contre une personne qui, selon les déclarations du requérant, l'employait depuis le 12 juin précédent à des fonctions d'élagage dans les forêts avoisinantes, sans le rémunérer et en le logeant
Source officielle1ère chambre
DTA_2303574_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
’y réaliser sans autorisation une habitation de 70 m² sous la forme d’une extension en bois de 32 m² au-dessus de la construction du four existante de 38m², en prenant appui sur les murets bas qui longent
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310320
10 octobre 2019
10 octobre 2019
suivants du code civil, par la voie carrossable traversant au nord la parcelle [...] de M. et Mme M..., le premier juge a considéré que l'état d'enclave n'était pas démontré alors que la parcelle [...] longeait
Source officiellePage 100 sur 204