Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DTA_2307343_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Jacquelin ; les conclusions de M. Sitbon, rapporteur public ; et les observations de Me Beaulac, représentant l’hôpital Nord-Ouest Val-d’Oise. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2307386_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Jacquelin, premier conseiller ; Mme Debourg, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, signé G.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2303767_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Jacquelin, rapporteur ; et les conclusions de M. Bories, rapporteur public.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2414422_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Jacquelin, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant congolais, né le 20 décembre 1975, est entré en France le 16 février 2001.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300436
3 mai 2018
3 mai 2018
Keith E..., 11°/ à Mme Jacqueline F..., épouse E..., domiciliés [...] , 12°/ à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6033ede86f35f59eafe429e2
3 mars 2017
3 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie Luce CAVROIS, président Madame Valérie AMAND, conseillère Madame Jacqueline LESBROS, conseillère
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01414
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Marc H..., 8°/ à Mme Jacqueline I..., épouse J..., 9°/ à M. Christian K..., 10°/ à Mme Catherine L..., épouse M..., 11°/ à Mme Maryse N..., épouse O..., 12°/ à M. Joseph P..., 13°/ à M. Q...
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85922
27 novembre 2001
27 novembre 2001
C/ Jacqueline SOUBIRON ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt sept Novembre deux mille un par Monsieur MILHET, Président de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a75
22 septembre 2003
22 septembre 2003
D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 22/09/03 Dossier : 98/01605 Nature affaire : Autres demandes relatives au fonctionnement du groupement Affaire : CLINIQUE SAINT ETIENNE ET DU PAYS BASQUE C/ Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ebe
18 mars 2004
18 mars 2004
C/ Jacqueline Y... et autres Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu le 13 Février 2003 par le Tribunal de Grande Instance NANTERRE Nä de chambre : 5ème A RG nä : 02/02503 Expéditions exécutoires
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c81a
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 016841 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 FEVRIER 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CARCASSONNE No RG 06 / 00145 APPELANTE : Madame Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a046
7 février 2008
7 février 2008
I. 13 RUE DE CANDALE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Madame Jacqueline X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a6
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Wacken 67000 STRASBOURG Représentant : Me Gérald FROIDEFOND de la SCP BILLY FROIDEFOND, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, - I-EXPOSÉ DU LITIGE : Madame Jacqueline
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301440
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Z... dans le garage qu'il occupe depuis plusieurs années ; que dans une attestation établie le 2 avril 2010, Mme Jacqueline D..., née le 30 janvier 1933, écrit : « je certifie sur l'honneur que j'ai vu
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300695
30 mai 2012
30 mai 2012
rural à la continuation du bail ; que selon les attestations produites aux débats de part et d'autre soit Mme Valérie X... a participé à l'exploitation agricole de son époux (attestations de Mme Jacqueline
Source officiellemi
ECLI:FR:CCASS:2007:MI00253
8 juin 2007
8 juin 2007
directeur des services fiscaux de la Côte-d'Or,16 rue Jean Renaud,21000 Dijon, contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2004 par la cour d'appel de Dijon (chambre civile A), dans le litige l'opposant à Mme Jacqueline
Source officiellecomm
613721cdcd580146773f786e
9 mars 1993
9 mars 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ Mme Jacqueline X..., demeurant ...
Source officiellecr
6137253ccd5801467741c160
5 mars 1992
5 mars 1992
les pourvois formés par : Consotts X..., civilement responsables, La Caisse Régionale de l'Aube des Assurances Mutuelles Agricoles, (CRAMA), partie intervenante, THEVENIN Jacky, GACHET Jacqueline
Source officielle9ème Chambre
DTA_2115947_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Jacquelin, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Chabrol, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2312707_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Jacquelin, et les conclusions de M. Bories, rapporteur public, et les observations de M. B.... Une note en délibéré a été enregistrée le 4 février 2026 pour M. B....
Source officiellePage 100 sur 410