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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6274bb872799a9057d5dcece
5 mai 2022
5 mai 2022
sont intervenues : - la société Ciel et Terre, assurée auprès de la société anonyme (SA), SMA, anciennement Sagena, en qualité d'assistant au maître d'ouvrage et de maître d''uvre ; - la société Garrel
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6629f36adc6faf000958895b
24 avril 2024
24 avril 2024
en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Julien MARTINET, avocat au barreau de PARIS, toque : T04 Ayant pour avocat plaidant Me Aurelien GAZEL
Source officielleTARIFICATION
65336a9cbb40ec8318f31be3
20 octobre 2023
20 octobre 2023
documents INRS ED 6110 et ED75, tels que des plateformes de travail fixes sécurisées (PIL, échafaudage de pieds, échafaudages en console, plateforme à maçonner, etc...), ou mobiles sécurisées (PIRL, PIR, « gazelle
Source officielleTARIFICATION
65ab712436bfc00008d68bd0
19 janvier 2024
19 janvier 2024
équipements de travail appropriés tels que des plateformes de travail fixes sécurisées (PIL, échafaudage de pieds, échafaudages en console, plateforme à maçonner, etc.'), ou mobiles sécurisées (PIRL, PIR, « gazelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69d73ccccdc6046d479b8edf
8 avril 2026
8 avril 2026
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Julien MARTINET de l'EURL SWIFT LITIGATION, avocat au barreau de Paris, toque : D1329 Ayant pour avocat plaidant Me Aurélien GAZEL
Source officielleQuatrième Chambre
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11 avril 2024
11 avril 2024
Sont notamment intervenus à l’opération de construction les sociétés : TERACTEM, mandataire du maître de l’ouvrage ; Brière architectes, en qualité d’architecte maître d’œuvre ; GATECC en qualité d’économiste
Source officielle8ème chambre
66863d03b1dbbe3bae60030e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 66] [Adresse 14] [Localité 38] Représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 Ayant pour avocat plaidant Me Maître Pierre-Henri GAZEL
Source officielleChambre sociale 4-4
677f6616e034c1f8dc4587ff
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Puis, quelques jours après, vous avez établi, en date du 29 octobre 2018, une demande d'aménagement prioritaire en précisant: « Risque de chute lié à l'instabilité du sol pour affichage à la gazelle ou
Source officielle6ème Chambre
688c4dbd29d40d57a3e551cf
31 juillet 2025
31 juillet 2025
enregistrée sous le n° 20/00400 COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 31 JUILLET 2025 APPELANT : Monsieur [K] [D] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Gaspard GARREL
Source officielleChambre 1-4
5fca585d06daec22cf029768
19 novembre 2020
19 novembre 2020
à relever la société EGIS Bâtiments Méditerranée des condamnations prononcées à son encontre à raison des manquements de la société DC2 Architectes à ses obligations dans le cadre du chantier de La Gabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fd9fa277a93c03b9907d847
23 octobre 2019
23 octobre 2019
L'huissier note également que durant ses constatations 'un homme sort de la porte palière du 1er étage, avec une gamelle en inox à la main afin de descendre.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01917_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Cinq sites Natura 2000 sont ainsi répertoriés : la zone de protection spéciale (ZPS) " Rade de Brest : Baie de Daoulas, Anse de Poulmic ", la zone spéciale de conservation (ZSC) " Tourbière de Lann Gazel
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0d20c25a97f0381f4be0
17 décembre 2014
17 décembre 2014
NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistée de : Me Benoît FAURE, avocat au barreau de Paris, toque : P169 RUUKKI SVERIGE AB société de droit suédois anciennement dénommée GASSEL
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1976:1207JUD000549372
7 décembre 1976
7 décembre 1976
les contraceptifs (pp. 98-102) étaient fort pertinentes et méritaient d'être fournies à de très nombreux enfants qui sans cela pourraient avoir de la peine à se les procurer, mais elles se trouvaient gâtées
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0518DEC005793500
18 mai 2006
18 mai 2006
They found the gates closed and smoke coming out of the house. They received no response to their calls, and forced the doors open. The cellar was burning and they could not descend.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0616JUD006197808
16 juin 2020
16 juin 2020
Some persons entered it via the gate while others had to climb over the fence. 9 .
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206
21 octobre 2008
21 octobre 2008
#xa0; M me Béatrice AMBROISE épouse BOURQUARDEZ, née en 1958 et résidant à Chatillon ‑ sur ‑ Seine, M me Sylvie GATTE
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6319866e51eeae4f1309cff6
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Le présent arrêt a été signé par Claude Gate, présidente, et par Charlotte ROSA, adjointe administrative faisant fonction de greffière, auquel la minute a été remise. LE GREFFIERLA PRESIDENTE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-155539
27 mai 2015
27 mai 2015
nationality in case there are serious doubts as to the accuracy of identity documents and nationality; b) for the purpose of being withheld from irregular entry into the country at the border gates
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1211DEC004682599
11 décembre 2003
11 décembre 2003
Le traitement médiatique de l'affaire En 1995-1996, parut notamment un livre intitulé « WILLY GATE ».
Source officiellePage 100 sur 111