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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2201425_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Romain Cormier ; - et les conclusions de Mme Hélène Bronnenkant, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201500_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Cormier, rapporteur ; - les conclusions de Mme Bronnenkant, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202897_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cormier, rapporteur ; - les conclusions de Mme Julie Devys, rapporteure publique ; - les observations de M. C et Me Levrey, représentants la SAS Wassdis ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302462_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Romain Cormier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd5bd3db21cbdd8e6b6

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

née le 24 Octobre 1966 à LYON (69003) ... 69960 CORBAS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Chantal PARET, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108362_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Cormier, rapporteur ; - les conclusions de Mme Bronnenkant, rapporteure publique ; - les observations de Me Ponseele, avocate de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101275_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Cormier, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202397_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cormier, rapporteur ; - les conclusions de Mme Devys, rapporteure publique ; - et les observations de M. A, représentant la commune de Mulhouse. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203090_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Cormier, - les conclusions de Mme Devys, rapporteure publique, - les observations de Mme B, représentant le SDIS de la Moselle. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2206790_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Combier, - les conclusions de M. Duhamel, rapporteur public, - les observations de Me Calvo, représentant M. A H, Mme E, M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2400368_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Cormier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2400448_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Cormier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme E, ressortissante marocaine, née le 15 décembre 1987, est entrée en France le 1er juillet 2021.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2400492_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Combier au cours de l’audience publique. Les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2400580_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Combier au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400855_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

a retiré la décision implicite du 17 novembre 2023 de non opposition à déclaration de travaux préalable pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie au lieu-dit La Monnerie à Saint-Germain-du-Corbeis

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2308061_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Cormier, - les observations de Me Goldberg Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2308081_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Cormier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2308906_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Combier, - les conclusions de M. Duhamel, rapporteur public, - les observations de M. B représentant la commune de L'Haÿ-les-Roses. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2406276_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Combier au cours de l’audience publique. Les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2406536_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Romain Cormier, - et les observations de Me Badoc, avocate de M. B, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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