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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC : URSSAF
66902185766d1156dbbecce1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey AGGAL AIi La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielleChambre des Urgences
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'ORLEANS, Me Céline CESAR, avocat plaidant au
Source officielleLoyers commerciaux
67ec2fb3dd062d9f810e16f4
1 avril 2025
1 avril 2025
IMMOBILIERE DU [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Alexis LE LIEPVRE de la SCP SCP LACOURTE RAQUIN TATAR, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #R0176 COMPOSITION
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6790899fa212a19f662df68e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
LRAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle1ere Chambre
6864c06817fdd29c29651856
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Y] [R] né le 07 octobre 1945 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679d2d320ed4f7c53edd35c7
9 janvier 2025
9 janvier 2025
copie aux avocats par le vestiaire ___________________________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Mme [I] [U], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alexia
Source officielleService des référés
66fd8f0938de0398b5179925
2 octobre 2024
2 octobre 2024
BETTY [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Alexia ROBBES QUERE de la SELARL AdDEN avocats, avocats au barreau de PARIS - #J070 DEFENDERESSES S.A.
Source officiellePS élections pro
659d9d82aa704a07f493447f
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 18 décembre 2023 par Xavier REBOUL, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65b36a6e8c0355000835f5ee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
en langue arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Alexis
Source officielleChambre Sociale
65c7241749e4c2000838a6a5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CHARTRES INTIMÉE SELARL GROUPE MONASSIER VAL DE LOIRE prise en la personne de son co-gérant, Monsieur [N] [Y] IT, représentant légal domicilié audit siège en cette qualité Représentée par Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65434b400147228318b914a6
28 octobre 2023
28 octobre 2023
nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Nasr Karoomi, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65434b410147228318b914b2
28 octobre 2023
28 octobre 2023
Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007699103
21 novembre 1986
21 novembre 1986
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 13 mars 1984 et 23 mai 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour MM Alexis et Louis X..., demeurant à Entrevernes
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2512762_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
A... conteste devant le tribunal les décisions de l’autorité consulaire à Douala (Cameroun) refusant implicitement de délivrer des visas de long séjour à Ingrid Ivana Tatchou A... et Maelys Alexia Ngassa
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2413995_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
de construire en vue de la construction d’une maison d’habitation, modification et édification de clôtures après démolition de l’existant sur une parcelle cadastrée section BI n° 47 située 19, rue Alexis
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2503877_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Toulon-Hyères-Sainte-Marguerite, qui sollicite l'annulation de la décision accordant à la SELAS Imasud l'autorisation d'équipements d'imagerie en coupes à utilisation médicale sur le site 41 bis avenue Alexis
Source officiellecr
NES, en date du 2 juillet 1987 qui, dans une procédure suiviec/André A
61372537cd5801467741beca
29 janvier 1990
29 janvier 1990
Alexis, Y...
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb860
19 juillet 1989
19 juillet 1989
Belgodère (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 8 mars 1989 par le tribunal d'instance de l'Ile Rousse, en matière électorale, au profit de : 1°/ Monsieur Philippe B..., 2°/ Monsieur J..., Alexis
Source officielleciv3
6137213ecd580146773f22cd
26 novembre 1990
26 novembre 1990
Alexis Z..., demeurant rue Raguet Lépine, bâtiment 2, à Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre B), au profit : 1°
Source officielleciv1
613721d0cd580146773f7a06
27 janvier 1993
27 janvier 1993
mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que pour débouter Melle Y... qui demandait à être reconnue propriétaire d'un terrain qu'elle prétendait avoir reçu de Mme Z... dite d'Alexis
Source officiellePage 100 sur 525