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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 7
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session d'examen de 1997.
Article 5
Les dispositions du présent arrêté seront applicables à compter de la session d'examen de 1988.
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session d’examen de 1990.
Article 3
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen de 2011.
Article 20
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à la session 2012 des concours.
Article 19
Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session de 1993.
Article 17
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session de septembre 2024.
Article 9
Les dispositions du présent arrêté prendront effet à compter de la session 2006.
Article D811-141
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 97 > 43
Une session d'examen au moins est organisée chaque année scolaire.
Article 49
Lorsque des manquements aux dispositions prévues aux articles 13, 16, 17, 18, 30, 33, 34, 35, 44 et 46 ont été constatés et dans un délai maximum de quinze jours après le dépôt du procès-verbal de session par l'organisme de formation, le recteur de région
Article 4
Les élèves candidats au concours commun SPE pour la filière PT et pour la filière TSI doivent s'inscrire respectivement à la banque filière PT (physique-technologie) selon les modalités décrites dans la notice de la session 2010 "Règlement du concours
Article A212-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 01
Conformément à l'article R. 212-10-13, l'organisme de formation habilité doit : 1° Déposer auprès du rectorat de région académique un calendrier annuel prévisionnel des sessions de formation dans les conditions définies par le recteur de région académique
Article Annexe IId
TABLEAU DE CORRESPONDANCE DES ÉPREUVES ET UNITÉS BEP métiers de l'hygiène, de la propreté Défini par arrêté du 27 juillet 2009 Dernière session : 2014 BEP Hygiène propreté Défini par l'arrêté du 19 février 2013 Première session : 2015
Article 11
La première session d'examen de la spécialité conducteur d'engins : travaux publics et carrières de brevet professionnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2017.
Article 27
1° L'inscription à une session d'évaluation pour l'obtention de modules d'un diplôme ou d'un titre de formation professionnelle maritime est ouverte au candidat qui remplit l'une des conditions suivantes : 2° Tout candidat doit présenter sa demande d'inscription
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 11
Le jury de l'examen de fin de session prévu à l'article 2 I comprend :
Article 15
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la session d'examen 1997.
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session de 1995 du baccalauréat.
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la session 1989 de l'examen.
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