, dont le siège est [...] , 2°/ à l'association Alotra, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation ; L'association Maison familiale rurale Rhône-Alpilles a formé un pourvoi incident contre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association La Résidence Rhône-Alpes, dont le siège social est à Tullins (Isère

Soprema, entreprise de construction disposant de plusieurs établissements, a fait l'objet d'un contrôle global de sa comptabilité à son siège social situé à Strasbourg par les services de l'URSSAF du Bas-Rhin

X..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société DTS, demeurant ..., 5°/ de la compagnie Seine et Rhône, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° Q 95-

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société George V Rhône

Elle occupe une quarantaine de salariés et applique les dispositions de la convention collective des mensuels des industries métallurgiques du Rhône.

Le 4 février 2013, ils ont consenti à la Safer Rhône-Alpes une promesse unilatérale de vente au prix de 380.000 euros frais inclus.

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 24 janvier 2001), que la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Rhône-Alpes

FO des Bouches-du-Rhône, dont le siège est [Adresse 4], 18°/ à l'union départementale CGT Bouches-du-Rhône, dont le siège est [Adresse 5], 19°/ à l'union départementale CFTC des Bouches-du-Rhône

de propriété, au profit de la Métropole de Lyon, de lots d'un immeuble en copropriété lui appartenant, rendue sur renvoi après cassation de l'ordonnance du juge de l'expropriation du département du Rhône

de la Société European Realties à Dublin ; qu'il ressort des constatations de la cour des comptes que ce mode de rémunération basé sur l'achat et la revente de titres de sociétés affiliées au groupe Rhône

de la Société European Realties à Dublin ; qu'il ressort des constatations de la cour des comptes que ce mode de rémunération basé sur l'achat et la revente de titres de sociétés affiliées au groupe Rhône

de la Société European Realties à Dublin ; qu'il ressort des constatations de la cour des comptes que ce mode de rémunération basé sur l'achat et la revente de titres de sociétés affiliées au groupe Rhône

de la Société European Realties à Dublin ; qu'il ressort des constatations de la cour des comptes que ce mode de rémunération basé sur l'achat et la revente de titres de sociétés affiliées au groupe Rhône

conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE DES BOUCHES-DU-RHONE

les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE DES BOUCHES-DU-RHONE

La caisse primaire d'assurance maladie du Haut-Rhin a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

- Statuant à nouveau, dit que l'action de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Rhône-Alpes du chef de l'acte du 8 février 2011 est prescrite.