salariés de l'établissement ; 3° Les charges correspondant aux rémunérations des infirmiers libéraux intervenant dans l'établissement ; 4° Les rémunérations et les charges sociales et fiscales relatives aux aides-soignants et aux aides médico-psychologiques

Article Annexe

—

Domaine : Sciences sociales Définition : Etude de la retraite dans tous ses aspects, notamment juridiques, financiers économiques, sociaux ou psychologiques.

Article 11

—

Ces épreuves comprennent : - des examens médicaux ; - des épreuves physiques, sportives et techniques ; - des épreuves psychologiques et psychotechniques ; - une période d'immersion opérationnelle de quinze jours au sein du service en vue de l'évaluation

Article D344-5-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 43 > 82

Code de l'action sociale et des familles

L'établissement ou le service s'assure le concours d'une équipe pluridisciplinaire disposant de compétences dans les domaines médical, paramédical, psychologique, éducatif et social, de la rééducation et de la réadaptation.

Article R2-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 19 > 42

Code de procédure pénale

communication sur les suites données à sa plainte et des modalités de recours contre une éventuelle décision de classement sans suite telles que prévues par l'article 40-3 ; 5° De la possibilité pour la victime de faire l'objet d'une prise en charge psychologique

Article 4

—

Le militaire classé dans le personnel sous-marinier peut en être radié : Sur demande agréée ; Pour inaptitude physique ou psychologique ; Après retrait des certificats prévus à l'article 22 consécutivement à une faute professionnelle.

Article R224-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 62 > 46

Code de l'action sociale et des familles

Le conseil de famille peut ajourner sa délibération à trois mois au maximum, pour qu'il soit procédé à toute enquête complémentaire à caractère social, psychologique ou médical sur la situation du pupille auprès du demandeur.

Article L3131-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 77

Code de la santé publique

Les établissements de santé qui les ont prises en charge ou accueillies, y compris dans le cadre des services d'aide médicale urgente ou de premier secours et des cellules d'urgence médico-psychologiques, et les services de premier secours enregistrent

Article L2223-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 24 > 34

Code de la santé publique

l'accès aux établissements mentionnés à l'article L. 2212-2, la libre circulation des personnes à l'intérieur de ces établissements ou les conditions de travail des personnels médicaux et non médicaux ; 2° Soit en exerçant des pressions morales et psychologiques

Article 706-56-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 11

Code de procédure pénale

Le répertoire centralise l'ensemble des expertises, évaluations et examens psychiatriques, médico-psychologiques, psychologiques et pluridisciplinaires des personnes mentionnées au premier alinéa qui ont été réalisés : 1° Au cours de l'enquête ; 2° Au

Article 7

—

contraires à l'honneur, à la probité ou aux bonnes moeurs ; 3° Etre titulaire des diplômes ou attester des qualifications correspondant à la nature des fonctions que l'intéressé est appelé à exercer ; 4° Avoir été jugé apte, après examen médical et psychologique

Article 1

—

Copie certifiée conforme des diplômes, certificats, titres ou attestations de formation en psychologie obtenus par l'intéressé ; en outre, pour les personnes titulaires d'un diplôme étranger, attestation d'équivalence délivrée par le ministre chargé de

Article 133-27

—

Ils peuvent également bénéficier de mesures de soutien psychologique. Les dispositions relatives à la médecine de prévention des personnels de police, précisées par circulaire du ministre de l'intérieur, leur sont applicables.

Article ANNEXE 2

—

CAFAMP Certificat d'aptitude aux fonctions d'aide médico-psychologique. V Note de réflexion sur la pratique professionnelle.

Article 378-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 36 > 76

Code civil

consommation habituelle et excessive de boissons alcooliques ou un usage de stupéfiants, soit par une inconduite notoire ou des comportements délictueux, notamment lorsque l'enfant est témoin de pressions ou de violences, à caractère physique ou psychologique

Article 4

—

Développement psychologique de l'enfant et de l'adolescent Epreuve orale d'une vingtaine de minutes, notée sur 20, portant sur : Représentation à l'examen pour l'unité de valeur 5 selon les nouvelles modalités d'épreuve.

Article Annexe

—

La prise en charge est composée de deux types de prestations : - des bilans diététique, psychologique et d'activité physique, réalisés sur la base d'entretiens approfondis d'une durée d'une heure ; - des consultations de suivi de diététique et/ ou psychologique

Article L2123-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 31 > 27

Code général des collectivités territoriales

protection mentionnée aux mêmes premier à cinquième alinéas implique notamment la prise en charge par la commune de tout ou partie du reste à charge ou des dépassements d'honoraires résultant des dépenses liées aux soins médicaux et à l'assistance psychologique

Article 5

—

du 25 novembre 2022 relatif à l'appréciation des conditions de santé particulières exigées pour l'exercice des fonctions relevant des corps de fonctionnaires actifs des services de la police nationale ; ― des épreuves physiques ; ― des épreuves psychologiques

LEGIARTI000036781882

—

porteurs du projet doivent par ailleurs remplir les conditions suivantes : - compétences thématiques des porteurs de projet sur le phénomène de la radicalisation, quelle que soit leur discipline d'appartenance (sociologie, histoire, islamologie, psychologie

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