époux X... ont assigné les consorts Y..., acquéreurs d'un terrain jouxtant leur propriété, auxquels ils reprochaient d'avoir édifié une construction en violation d'une servitude conventionnelle de prospect

X..., engagé le 15 septembre 1988 par la société dite société Centrale du meuble en qualité de VRP, pour prospecter une clientèle de particuliers dans les conditions prévues par la loi du 22 décembre 1972

Crazy Horse, déposée le 17 décembre 1987, enregistrée sous le numéro 89.4788, et Crazy, déposée le 29 décembre 1982, enregistrée sous le numéro 649.999, pour désigner la publicité, la distribution de prospectus

attaqué (Aix-en-Provence, 3 juin 1987) que, par deux contrats du 7 octobre 1983, dont la qualification de mandat d'intérêt commun n'est plus contestée, la société Sodip a chargé la société Sodirep de prospecter

X... a été engagé en qualité de prospecteur, le 8 février 1974, par la Compagnie générale de géophysique, aux droits de laquelle a succédé la Compagnie générale de géophysique Marine (CGGM) ; qu'il exerçait

Chevalier seraient prospectés de septembre à mars par un autre représentant mais que d'avril à août, M.

; qu'en s'abstenant dès lors de rechercher si l'implantation de la piscine non couverte, ouvrage par nature bruyant dans son exploitation, à seulement 1 mètre 31 du mur séparatif, en violation des prospects

société commercialisant des produits similaires à ceux vendus par son ancien employeur et ayant embauché quatre anciens salariés de la société Altrad Equipement ainsi que d'avoir aussitôt commencé à prospecter

désignés par son employeur ; qu'en statuant ainsi, tout en constatant que l'activité de la salariée "était basée sur les rendez-vous fournis par les téléprospectrices", d'où il résultait que loin de prospecter

demande de résiliation judiciaire du contrat de travail suppose l'inexécution par une partie de ses obligations contractuelles; qu'après avoir constaté que l'employeur avait interdit au salarié de prospecter

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 13 mai 2003), que la société Marketing diffusion prospective

Votre territoire actuel représente quant à lui 1022 clients et 1822 prospects.

services au nom et pour le compte de producteurs, d'industriels, de commerçants, ou d'autres agents commerciaux ; qu'en conséquence, a la qualité d'agent commercial, le mandataire qui démarche et prospecte

priorité, puis régler régulièrement des sommes destinées à apurer leur passif ; que cette opération était de la compétence exclusive de Z..., dont les collaborateurs n'avaient d'autre rôle que de prospecter

[N] a signé avec la société Bourse de l'immobilier (la société), le 18 juin 2013, un contrat d'agent commercial immobilier au terme duquel ce dernier devait représenter, prospecter, négocier

X..., engagé verbalement le 1er avril 1983 par la société Vogt frères meubles comme représentant pour prospecter la clientèle des forces françaises en Allemagne, selon les modalités ultérieurement précisées

Y..., propriétaire d'un fonds contigu à un immeuble lui appartenant, pour l'édification d'un immeuble d'habitation à proximité de la ligne séparative, sur une surface couverte par une servitude de prospect

[K] a été engagé par la société RTP (numéro Siret 351 675 004 000 29),à compter du 10 juin 2013 en qualité de prospecteur commercial-apporteur d'affaires. 2.