, LES CONTRATS PAR LESQUELS LES COLLECTIVITES LOCALES ET LEURS ETABLISSEMENTS PUBLICS CONFIENT A DES PRESTATAIRES DES MISSIONS D'INGENIERIE ET D'ARCHITECTURE AYANT POUR OBJET D'APPORTER AU MAITRE D'Z..

Elle est fondée sur un diagnostic architectural, patrimonial et environnemental, prenant en compte les orientations du projet d'aménagement et de développement durables du plan local d'urbanisme, afin

[W], architecte (l'architecte), de réaliser l'esquisse, l'avant-projet simplifié et le dépôt de la demande du permis de construire. 3.

intercommunal et de l'habitat (PLUi-H) de Toulouse métropole relatives à l'aspect architectural des constructions ; la construction ne s'intègre pas dans le bâti environnant compte tenu de son architecture

d'imitation peut être imposée afin de conserver l'unité architecturale des "ensembles urbains protégés" tels les séquences urbaines, figures urbaines ou perspectives urbaines repérées aux plans au 1/1000

Ces pièces, en dépit de leur qualité inégale, conjuguées aux plans des façades, au plan des toitures, à la notice architecturale et au plan des plantations permettaient au service instructeur de se représenter

En troisième lieu, aux termes de l'article R. 431-9 du code de l'urbanisme : " Le projet architectural comprend également un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier coté dans les trois

plus de 20% de la superficie du secteur paysager ou arboré repéré au plan et couvrant l'unité foncière. / Tout déboisement rendu nécessaire par le projet doit être compensé par la plantation d'arbres

Aux termes de l'article R. 431-9 du même code : " Le projet architectural comprend également un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier coté dans les trois dimensions.

soit l'établissement du projet architectural complet (prévu en phase 2) soit le remboursement des honoraires déjà réglés ; que dès lors, la SARL Asymptote architecture ayant rempli sa mission est bien

Modalités de calcul des places de stationnement / - Règle générale : / Le calcul du nombre de places de stationnement est réalisé au regard des destinations et des normes indiquées au " 1.4.1.3.

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 3.

Ces plantations à supprimer et à réaliser apparaissent sur le plan de masse. 6.

Np par le plan local d'urbanisme correspondant au " secteurs naturels des plages sur le domaine public maritime ".

des risques place la rue de la Plaine en « zone bleue inondation ».

des travaux, s'est décidée par erreur au vu des premiers plans, tandis que les travaux ont été engagés en application des seconds plans ; que M.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu (

par des fenêtres en bois identiques à l'existant en y intégrant des fenêtres en double vitrage dans le respect des caractéristiques architecturales traditionnelles de l'ensemble d'immeuble ; - l'architecte