mi-mai, l'usage de sédatifs pour mettre celle- ci en état de coma artificiel, de multiples excisions des zones brûlées, des multiples greffes et auto-greffes notamment sur le visage et les mains, sans oublier

L'oubli est la seule justification que vous ayez présentée, et cela ne fait qu'ajouter à votre tort puisque votre permis de conduire est votre outil de travail, vous devez donc être irréprochable à ce

que la SEVIP reproche à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir décidé que le fait, pour un salarié chargé d'assurer la surveillance et la sécurité d'une entreprise industrielle et commerciale, d'avoir oublié

siégeant à Nice ; "aux motifs que " s'agissant des faits de viol Myriam X... a expliqué qu'elle ne se souvenait pas des dates exactes auxquelles ils avaient été commis parce qu'elle avait essayé de les oublier

emprise de son beau-père et qu'elle était indépendante depuis longtemps, il y a lieu de souligner qu'ayant conservé le secret sur les faits et espérant que l'écoulement du temps lui permettrait de les oublier

.. a été refusée aux motifs toujours actuels qu'elle n'a pas accablé son père ; qu'elle demeure très fragile psychologiquement et lui imposer une nouvelle fois de relater les faits qu'elle souhaite oublier

syndic de la copropriété, lequel avait indiqué que rien ne s'opposait à son projet de la part de la copropriété, que le 28 mai 1998, il avait de sa propre initiative informé par écrit la mairie de son oubli

X... reconnaissait expressément que l'incident litigieux avait été causé par son propre oubli de tenir informée la surveillante générale d'une visite du centre par des personnes extérieures ; Mais attendu

intentionnel ne peut découler de la seule matérialité de l'infraction ; que la cour d'appel, à qui il appartenait de vérifier que la situation imputée à Abdelouahhab X... ne résultait pas d'un simple oubli

poste de comptable premier échelon en 1979 à la suite de sa réussite au mois de novembre au brevet professionnel des professions immobilières; que l'attitude négative de l'employeur ne doit pas faire oublier

[C] était lié au non-respect du process de déchargement et que Mme [V] était responsable de deux sinistres automobiles pour oubli de frein à main et véhicule monté volontairement sur un trottoir, quand

L'oubli de compresses ne peut selon lui être considéré comme le seul événement ayant concouru au décès.

l'HIA de Percy doit être engagée du fait du retard de diagnostic commis à l'hôpital Lariboisière et de la faute médicale commise lors de l'intervention chirurgicale à l'HIA de Percy ayant entraîné l'oubli

Il expose que l’absence de déclaration de sa situation de vie de couple n’est pas un acte délibéré de fraude mais un simple oubli. Il n’avait aucune intention de frauder.

réitérée, pris des positions extrêmement virulentes à l'encontre de la société allant jusqu'à employer les expressions "harcèlement" et "perversion" à son encontre -, qu'il avait ainsi manifestement "oublié

l'arrivée du terme du contrat ; qu'en l'espèce, en jugeant que la dégradation du véhicule mis à la disposition du joueur, ainsi que le fait qu'il ait été en retard à des rendez-vous administratifs, ait oublié

le demandeur faisait valoir que, pour toutes les autres personnes mises en examen, les expertises psychiatriques et psychologiques avaient été effectuées en 1995 et 1996 et que lui seul avait été "oublié

grief à l'arrêt attaqué (Riom, 16 décembre 1991) de l'avoir déboutée de sa demande d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors que, selon le premier moyen, la cour d'appel aurait oublié