Dans le cadre de la formation initiale après obtention du CAP, le jeune diplômé pourra poursuivre sa formation par la préparation d'un BMA, où il pourra choisir parmi les options : bijouterie-joaillerie, bijouterie-sertissage, polissage-finition.

LEGIARTI000043683576

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conditions d'hygiène, d'accessibilité et de sécurité applicables aux bâtiments ouverts au public, à l'exception de la déclaration de projet dont l'obtention incombe à SNCF-R, étant précisé que le titulaire fait ses meilleurs efforts pour faciliter son obtention

LEGIARTI000034846415

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Article 28 Obtention de l'état du signal lumineux L'état du signal lumineux ne peut être obtenu que grâce à des procédés totalement non intrusifs ne nécessitant aucune connexion aux matériels de signalisation lumineuse, à l'exception éventuelle d'un

Article Annexe

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-obtention de l'acquit de tous les associés ; ou -paiement au mandataire, en cas de mandat donné par tous les associés ou sociétaires.

LEGIARTI000025402875

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permettre l'atteinte des objectifs de la directive cadre européenne sur l'eau du 23 octobre 2000, en ce qui concerne les effets identifiés de l'aménagement sur le milieu aquatique, le concessionnaire se conformera aux dispositions suivantes : après obtention

LEGIARTI000049878432

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-01 : Choix des minimums de séparation 8010-02 : Les détails des minimums de séparation RCAM.8015 : Autorisations du contrôle de la CAM (ou Clairances) 8015-01 : Objet 8015-02 : Circulation sur l'aire de manœuvre d'un aérodrome contrôlé 8015-03 : Obtention

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