OS MONTPELLIER RUGBY CLUB est parfaitement valide (…) » (arrêt, p. 5, § 6 à 8 et p. 6, § 1 à 5) ; Et AUX MOTIFS, éventuellement adoptés, QUE « la SA MONTPELLIER RUGBY CLUB et M. X...

rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois numéros C 04-19.384 et M 04-19.668 ; Attendu qu'en raison des fautes d'appréciation commises par ses entraîneurs, l'association Rugby

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2202379, par laquelle l'association Rugby Club du Pays Six-Fournais demande l'annulation de la décision attaquée.

Ce complexe a été mis à disposition, notamment, du club de rugby d'Illkirch-Graffenstaden (CRIG) qui l'utilise pour ses matchs et entraînements.

demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure d'attribution du lot n° 2 " prestation adhésivage autocars " du marché

, remplies par l'association Rugby club du pays [Localité 2] pour l'association Rugby club [Localité 2] depuis 2003.

X... a été engagé, par contrat de travail à durée déterminée du 2 juillet 2004 en qualité de joueur de rugby professionnel par la société Stade aurillacois Cantal-Auvergne moyennant un salaire brut minimal

Ce contrat stipulait, d'une part, qu'en qualité de prestataire, la société RUGBY DEFENSE s'engageait à assurer le management rugby et développement de l'Association et à contribuer à ce que [F] [I] devienne

disputés au cours des semaines de matchs 1 à 17 de l’évènement.

X... a été engagé par la société Aviron bayonnais rugby pro, par contrat de travail à durée déterminée de deux ans du 1er juillet 2007 au 30 juin 2009, en qualité de joueur de rugby professionnel ; que

les matchs de TOP14 ».

Vigip-Bavaa, représentée par Me Frölich, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure de passation du lot n°7 du marché

d'inscription au répertoire général : 10/10996 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Mars 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/07671 APPELANTE SOCIÉTÉ FÉDÉRATION FRANÇAISE DE RUGBY

Pascal X..., joueur de l'association L'Avenir lescarien (l'association), a été blessé au cours d'une rencontre de rugby opposant son équipe à celle de la commune de Bedous ; qu'il a assigné en responsabilité

de multiples compétitions, notamment de rugby et football.

[J] [L], entraîneur de rugby pour le compte de l'Union [Localité 5] [Localité 4], a été victime d'une première rupture d'anévrisme au cours d'un match du Championnat de Top 14 opposant son équipe à l'équipe

B A indique au tribunal que dans le cadre de la " ligue de rugby " les professionnels du marché St Michel de Bordeaux devait quitter leur emplacement à 10h30 alors que les clients arrivent à 11h et jusqu'à

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Rugby