commandé un matériel informatique auprès de la société EGT, puis a conclu un contrat de location financière avec la société SFET, bailleresse ; que le matériel s'étant révélé incompatible avec le logiciel

de gestion pour les Caves coopératives des Pyrénées orientales; que le 30 juin 1982, une convention intitulée "contrat de vente de logiciel" a été conclue entre la Caisse régionale de Crédit agricole

Mario U..., expert, ont été transmises le 23/03/2004 par Marc Picard, substitut au parquet de Saint-Die des Vosges (pièce 5.2) ; que, selon l'expertise concernant les possibilités de fraude de ce logiciel

, de maintenance de logiciel et prestations de support associées, et de prestations d’expertises de logiciels IBM hors MVS, lancée le 7 août 2025, Vu l'assignation délivrée le 17 octobre 2025, Il est

la livraison du progiciel BIT-Estim, dans sa version existante à la date du contrat ; qu'en considérant que la société BIT était tenue, dans le cadre du contrat, de livrer des nouvelles versions du logiciel

dont un logiciel de gestion commerciale et un "logiciel de paye spécifique" ; qu'assignée en paiement de prestations postérieures à la fourniture de cette installation, la société Eurovanadium, invoquant

service et de maintenance de bornes tactiles mis en concurrence par la SPL de développement touristique du Cotentin au seul motif que la société Kalkin était titulaire des droits sur une solution logicielle

cause n'ait pas mis en oeuvre la commande de suppression des encaissements, dans la mesure où il pouvait également, sur ce fichier témoin, effacer les mentions des suppressions effectuées ; que le logiciel

dénommé « Khéops », destiné à la conception personnalisée des monuments funéraires ; qu'invoquant une extraction massive de la base de données de ce logiciel, pour la constitution de laquelle elle avait

relative à des pratiques mises en oeuvre dans le secteur de l’édition et de la vente de logiciels professionnels

relative à la situation de la concurrence dans le secteur des consoles et des logiciels de jeux vidéo électroniques

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salariés du site de la gare de Toulouse qui constitue une entité économique autonome, qu'il modifie les tâches de ces salariés, plusieurs d'entre eux devant être formés à l'utilisation d'un nouveau logiciel

certaines conditions ; que la société Yves Rocher faisait précisément valoir qu'elle se borne à fixer des prix maximaux en cas de campagne promotionnelle et, pour les autres cas, à indiquer dans le logiciel

X..., portant sur l'acquisition et l'installation d'un logiciel informatique ; que ce contrat stipulait qu'en cas de défaillance de la société TIC, par liquidation judiciaire ou cessation d'activité, une

présomption d'imputabilité au travail des lésions apparues à la suite de cette maladie professionnelle au motif qu'un certificat médical initial en date du 5 avril 2013 aurait été enregistré sur le logiciel

fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 12 mars 1992) d'avoir confirmé une ordonnance du juge des référés ordonnant, à la demande de la société Metra, une expertise sur une installation en matériel et logiciel

Ippolis Informatique, spécialisée dans la vente et l'installation de centres serveurs télématiques, qui lui a adressé le 12 mars 1992 deux devis, relatifs le premier au développement d'un équipement logiciel