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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 12
Les admissions en formation de master des étudiants sont prononcées par le directeur général de l'institut.
Article Annexe 2 bis
Professionnels et étudiants en santé mentionnés au VIII sexies de l'article 5 :
Article 13
Le conseil de la vie étudiante et de la formation comprend dix-huit membres :
Article R6153-103
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 21 > 88
Les étudiants hospitaliers en maïeutique sont soumis au règlement intérieur de l'établissement d'affectation.
Article 17-2
Le régime des études des étudiants est fixé par le règlement intérieur de l'école.
Article 2
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux étudiants de troisième cycle issus des concours d'internat organisés à compter de l'année universitaire 2008-2009 ainsi qu'aux étudiants inscrits au diplôme d'études spécialisées de "pharmacie hospitalière
Article Annexe
séances théoriques Ils constituent un enseignement homogène, avec un apport scientifique important, renouvelé par l'expérimentation et l'investigation personnelles de l'enseignant supposant une longue préparation ; ils s'adressent à l'ensemble des étudiants
Article L6222-36-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 41 > 02
Une carte portant la mention : "Etudiant des métiers" est délivrée à l'apprenti par l'organisme qui assure sa formation.
Article 15
La commission de la recherche, de la pédagogie et de la vie étudiante de l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy comprend treize membres.
Article 16
La commission de la recherche, de la pédagogie et de la vie étudiante de l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges comprend treize membres.
Article D811-142-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 97 > 43
En vue de faciliter la poursuite d'études et l'orientation des étudiants dans une formation de l'enseignement supérieur, des conventions de coopération pédagogique peuvent être conclues entre les établissements préparant au brevet de technicien supérieur
Article R642-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 77
de l'article L. 642-4-2 déclarent, dans les conditions mentionnées à l'article R. 642-3, le montant des recettes issues de l'activité de remplacement, accompagné simultanément du règlement des sommes dues, au plus tard : a) Pour les médecins ou étudiants
Article D643-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 70 > 03
Outre les conventions prévues au deuxième alinéa du XIII de l'article L. 612-3, et en vue de faciliter la poursuite d'études et l'orientation des étudiants dans une autre formation de l'enseignement supérieur, des conventions de coopération pédagogique
Article 39
L'inscription des étudiants dans les domaines des sciences et technologie et de la santé s'opère comme suit :
Article Annexe III
LISTE DES MEMBRES DE LA SECTION COMPÉTENTE POUR LE TRAITEMENT PÉDAGOGIQUE DES SITUATIONS INDIVIDUELLES DES ÉTUDIANTS
Article 9
La délivrance de la maitrise, avec mention d'une seule qualification, est accordée aux étudiants :
Article D642-49
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 92 > 80
Les étudiants ayant validé les deux premiers semestres sont autorisés à passer en deuxième année.
Article D675-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 86 > 58
L'Ecole polytechnique accueille dans les formations qu'elle dispense des étudiants français et étrangers.
LEGIARTI000034977144
présentés hors VAE A indiquer Nombre d'élèves et étudiants reçus hors VAE A indiquer Nombre d'élèves et étudiants présentés après VAE puis parcours de formation A indiquer Nombre d'élèves et étudiants reçus après VAE puis parcours de formation
Par dérogation aux dispositions de l'article précédent, les étudiants s'inscrivant à la préparation des DESV suivants acquittent des droits de scolarité annuels d'un montant de : SPÉCIALITÉ Anatomie pathologique vétérinaire 2 080 € Sciences
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