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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff62
3 décembre 2012
3 décembre 2012
d'assurer le suivi de la scolarité et d'initier si besoin les soutiens scolaires nécessaires, Monsieur X...ayant la faculté de saisir le juge des enfants territorialement compétent s'il constate des carences
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cddf
28 janvier 2009
28 janvier 2009
Attendu que sur le plan psychique l'avis sapiteur, repris par l'expert judiciaire, précise que si la victime a été confrontée, plus jeune, à des carences affectives et éducatives ayant pu entraver la structuration
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d74
5 décembre 2014
5 décembre 2014
a été admis en soins psychiatriques à la demande d'un tiers au centre hospitalier Alpes Isère le 14 mai 2014, pour des troubles psychotiques précoces dans un contexte de retard mental léger et des carences
Source officielleHospitalisation D'office
6524ea140188778318399679
7 octobre 2023
7 octobre 2023
que la mesure d'isolement devait se poursuivre au motif que le patient, âgé de 41 ans, souffre d 'une pathologie psychiatrique sévère et résistante, associée à une déficience intellectuelle et des carences
Source officielleJuge Libertés Détention
670fff51b44a8f27d43c8f8b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
spécialisé de [Localité 2], en ce que celui-ci, hospitalisé depuis plusieurs années, présente un trouble psychiatrique précoce et chronique avec des éléments d'instabilité, une immaturité liée à des carences
Source officielleJuge Libertés Détention
67f8088bcf40727a0043a30a
10 avril 2025
10 avril 2025
intéressé a été admis au centre hospitalier spécialisé de Cadillac en raison de la présence d’un trouble psychiatrique précoce et chronique accompagné d’éléments d’instabilité, d’une immaturité liée à des carences
Source officielleJuge Libertés Détention
67f01f3602fc178212f7cfc6
2 avril 2025
2 avril 2025
Le parcours de vie est marqué par de carences affectives et éducatives précoces, de la maltraitance subie pendant de nombreuses années. Vécu abandonnique important et dévalorisation de soi.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
64101eeb980e61fb026a9c31
6 octobre 2022
6 octobre 2022
APPELANT : Monsieur le procureur de la République de Caen Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Caen pris en la personne de Monsieur Bruno Albisetti substitut général INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89320
25 mai 2007
25 mai 2007
.., psychiatre commis par le juge de l'application du tribunal de grande instance d'Arras, indiquait de son côté, dans son rapport du 13 novembre 2002, que Michel X... avait souffert de nombreuses carences
Source officielle1re chambre civile
668397ee8da90185712ea42b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Toutefois, le médecin notait la persistance de traits de personnalité sociopathique comme l'impulsivité, l`intolérance à la frustration sur un fond de carences socio-éducatives.
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d56c34eb4cc8577bedc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
hospitalisation complète, et ce en raison de la persistance de ses troubles suivi depuis 2012 avec un diagnostic de troubles psychotiques chroniques, handicap intellectuel léger, des antécédents de carences
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc5d
17 avril 2008
17 avril 2008
d'expertise du docteur C..., ne devaient pas écartés pour les motifs suivants : 1) ils ne sont pas excusés par l'état psychiatrique du mari : l'expert, s'il relate que José-Marie X... a été l'objet de carences
Source officielle1ère chambre
DTA_2202840_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
mémoire en défense communiqué aux requérants, le recteur de l'académie d'Orléans-Tours sollicite une substitution de motifs en faisant valoir que la décision aurait également pu être prise du fait des carences
Source officielleContrôle HSC/IC
67ec483ddd062d9f810e69fa
1 avril 2025
1 avril 2025
[M] présente un grave trouble du développement intellectuel, sur fond de carences affectives et éducatives; que l’état clinique reste stationnaire sur ces dernières semaines; que M.
Source officielle1re chambre civile
65b4adf07ef77d000880b46b
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Le niveau intellectuel est faible avec carences affectives et éducatives majeures. La conscience des troubles demeure altérée.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur B... Laurent, le 26 Octobre 2007c/Madame E
6253cae6bd3db21cbdd8c6c5
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Laurent B... est décrit comme n'ayant aucun trouble mental, sans déficit intellectuel, mais avec des carences affectives, culturelles, éducatives.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01443_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
B... « entravée par un passé développemental empreint de profondes carences affectives et éducatives, et de vécu abandonnique, mais également face à la persistance de sa banalisation de la gravité de ses
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104437_20240206
6 février 2024
6 février 2024
ces deux professions si les conditions d'accueil garantissent la sécurité, la santé et l'épanouissement des mineurs et majeurs de moins de vingt et un ans accueillis, en tenant compte des aptitudes éducatives
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e347
27 juin 2011
27 juin 2011
contraire démontré que l'enfant est parfaitement épanouie dans sa vie scolaire et sociale, et qu'elle bénéficie d'un cadre de vie équilibré adapté à ses besoins, et ne donne pas à voir des signes de carences
Source officiellecr
61372610cd58014677422b1e
9 février 2000
9 février 2000
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellePage 10 sur 116