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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
669967bb07d408f8d4c22c5b
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Futurs (PGPF), Incidence Professionnelle (IP) n’ouvrent doit à aucune indemnisation”.
Source officielleQuatrième Chambre
65bd45ef46d547e419ffb317
1 février 2024
1 février 2024
professionnelle.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210346
17 juin 2021
17 juin 2021
au titre de la perte de chance de réussite professionnelle, -160 000 ? au titre du préjudice moral en lien direct avec l'incendie, -3000 ?
Source officielle1ère chambre
DTA_2201158_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
De tels agissements, même s'ils pourraient également relever de l'insuffisance professionnelle, caractérisent des manquements de M.
Source officielleChambre Commerciale
5fdaa53fbf26ea3610d51eff
6 juin 2019
6 juin 2019
Jusqu'en 2012 INJEK FRANCE avait pour donneur d'ordre et client unique la société INTEK FRANCE; elle fabrique notamment par injection plastique les gobelets Kind Boxes (KB) et d'autres produits tels que
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91780
11 juin 2014
11 juin 2014
Total du poste : 747, 79 euros, Part victime : 450, 00 euros, Les préjudices patrimoniaux permanents -l'incidence professionnelle : L'expert judiciaire a répondu sur la question de l'incidence professionnelle
Source officielle5e Chambre
603547160dde37708e606d0f
19 mai 2016
19 mai 2016
Sur le préjudice de perte de chance de promotion professionnelle M.
Source officielleJUGE STATUANT SEUL
DTA_1901438_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01696_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
d'archéologie préventive due au titre d'un arrêté du 25 octobre 2014 par lequel le maire de Francilly-Selency lui a délivré, au nom de la commune, un permis de construire une écurie pour loger des chevaux en boxes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200848
5 juin 2008
5 juin 2008
X... le déclare lui-même, puisque lorsque l'expert lui a demandé quel sport il pratiquait, il a déclaré "la boxe sur la route" ; que dès lors, le fait qu'il ait, selon un témoin, tenté d'éviter la bagarre
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4411fe25450008314df0
25 avril 2024
25 avril 2024
Le matin je commence à 8h avec [F] on nourrit les 80 chevaux aux boxes.
Source officielleJUGE STATUANT SEUL
DTA_2000738_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Bonneu, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02893_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Mme A est la gérante et l'associée unique de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) L'entrepôt 33 Gestion, qui a pour activité la location de boxes, archivage, gestion administrative
Source officiellecr
61372636cd58014677423d2f
21 octobre 2003
21 octobre 2003
au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de Me SPINOSI, la société civile professionnelle
Source officielle1ère chambre
DTA_1902833_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Bonneu, rapporteur public, - et les observations de M. C, représentant le département D. Mme B n'était ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202626_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Bonneu, rapporteur public, - les observations de M. B, représentant l'association CCDH. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
613724cbcd580146774186ba
3 avril 2007
3 avril 2007
la société Assurances générales de France (AGF), et à la société Système box France (SBF), aux droits de laquelle se trouve la société Access self stockage (ASS), qui sous-loue à des particuliers des boxes
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03064_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
E... travaillait avec d’autres membres de son équipe à la réfection de boxes municipaux, attenants au centre technique municipal de la commune.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100896_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
S'agissant du préjudice de perte de gains et d'incidence professionnelles : 8. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc4a
26 mai 2008
26 mai 2008
IMMOBILIER, moyennant le prix de 310. 340 €, un ensemble immobilier à FLEURY LES AUBRAIS comprenant 80 boxes et garages fermés dont 39 en sous- sol et 41 en rez- de- chaussée ; l'acte authentique devait
Source officiellePage 10 sur 41