; 44800323899002) domiciliée chez [Adresse 27] défaillante Société [Adresse 16] (réf : 43678491064) domiciliée [Adresse 1] défaillante Société [11] (réf : 46107474240) domiciliée [Adresse 5]

, réf RAR 1503054057190, domicilié [Adresse 12] défaillant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR Conformément à l'article R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945

Société [15] (Ref : dette [V] - [J]), domiciliée [Adresse 1] défaillante Société [13] (Ref : 1072354), domiciliée [Adresse 4] [Adresse 4] défaillante Docteur [F] [Z] domicilié [Adresse 5]

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Mai 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés

siège (ref : 46902556190) [Adresse 11] défaillante [16] Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilie en cette qualité audit siège (ref : 1447085 - [R] [H]) [Adresse 5]

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 17 JANVIER 2023 N° 2023/ 56 N° RG 21/17568 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIRD4 S.A. [9] C/ [U] [Z] veuve [V] S.A. [8], [5]

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés

L331-1, L331-2, L334-1, R331-1 à R334-3 du code des procédures civiles d’exécution, - statuer ce que de droit sur les dépens.

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 Juillet 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés

] défaillante Société [43] CHEZ [25] (ref : 70120830370 ; 70120830362 ; 70120830347 ; 70120830354) [Adresse 4] défaillante Société [10] (ref : 10617108 ; 10845239 ; 10734018) [Adresse 5]

. : 177732), domicilié [Adresse 5] défaillant Organisme [24] (réf. : eau + assainissement Estisaac. cantine.garderie.Troyes), domicilié [Adresse 1] défaillant Société EDF SERVICE CLIENT (réf.

(réf : 88176803859003 ; 42589587401100 ; 42589587402100) domicilié [Adresse 9] - [Localité 10] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR Conformément à l'article R332-1.2 devenu R331

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mai 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés