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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c915bd3db21cbdd872d1
7 juillet 2004
7 juillet 2004
Quelques minutes plus tard, vous avez indiqué à Madame Z..., adjointe de direction de magasin que l'une de vos cousines n'avait pas pris ces 3 articles.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61635dd9683f470e3416dbd8
1 mars 2011
1 mars 2011
], engagé par la société VETIR à compter du 1er juin 1991 en qualité de directeur de magasin au sein du groupe ERAM, puis gérant directeur de l'établissement GEMO de [Localité 6], son épouse étant adjointe
Source officiellesoc
61372380cd5801467740a9e3
2 mai 2000
2 mai 2000
été licencié par lettre du 14 septembre 1994 pour, selon l'arrêt attaqué, refus de signer un avenant à son contrat de travail après notification le 20 juin 1994 d'une rétrogradation aux fonctions d'adjoint
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10373
21 avril 2022
21 avril 2022
résultant du contrat de travail ou des relations de travail d'une importance telle qu'elle rend impossible le maintien du salarié dans l'entreprise; qu'il résulte des constatations de l'arrêt qu' adjointe
Source officielleChambre Sociale
64b0e849c42a2105dbc59d28
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[FV] [NR] (adjoints de direction) faisaient partis des rares personnes bienveillantes et humaines contrairement à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e550
17 novembre 2010
17 novembre 2010
rémunéré à minima 1. 276, 80 euros avec une valeur de point de 6, 72 euros, un responsable de secteur au coefficient 200 est rémunéré à minima 1. 344 euros avec une valeur de point de 6, 72 euros, un adjoint
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01545
1 juillet 2009
1 juillet 2009
oeuvres laïques en qualité d'animateur fonction pédagogique ; que ce contrat faisait suite à des contrats saisonniers conclus à compter du 22 octobre 1990 ; que la salariée a exercé les fonctions d'adjointe
Source officielleChambre Sociale
6970764bcdc6046d47127cdf
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Il a été promu par avenant du 6 août 2011 au poste d'adjoint de direction.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92311
16 avril 2015
16 avril 2015
Cette menace a été confirmé par vos dires spontanés du 10 avril auprès de Madame A..., Adjointe de direction, dires qui ont alors engendré, par lettre du 11 avril, une mise à pied à titre conservatoire
Source officielleSURENDETTEMENT
69745fb9cdc6046d4783e5aa
12 janvier 2026
12 janvier 2026
familiales et professionnelles, liées à des problèmes de santé de son époux, placé en arrêt maladie d’octobre 2024 à février 2025, ainsi qu’à une rétrogradation de son propre poste de directrice générale à adjointe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
644a122c656d26d0f8b57d45
26 avril 2023
26 avril 2023
Cet entretien s'est déroulé en présence de Mme [Z] (aide- soignante au SAMSAH et élue CE) qui vous assistait à votre demande et de [F] [T] (adjointe de Direction).
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02876_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il y occupait, en dernier lieu, un emploi d'adjoint de direction, et était titulaire d'un mandat de délégué du personnel suppléant.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01562
26 juin 2012
26 juin 2012
L'employeur justifie avoir effectué des recherches sur d'autres postes d'encadrement tels qu'adjoint de direction. Il a interrogé le fichier interne de mobilité du groupe TOTAL.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306215_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
socioprofessionnelle particulière en produisant une attestation de travail de la société " SARL Sphinx 13 " indiquant qu'elle travaille en contrat à durée indéterminée depuis le 5 juin 2019 en qualité d'adjointe
Source officielle5ème Chambre
DTA_2216906_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
L'arrêté contesté est revêtu de la signature de Mme D, adjointe au direction des migrations et de l'intégration de la préfecture du Val-d'Oise, qui avait reçu du préfet de ce département une délégation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02529
28 novembre 2012
28 novembre 2012
qui doit recevoir application et l'article L. 1231-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Dwine à compter du 15 octobre 2007 en qualité d'adjointe
Source officiellesoc
613721f2cd580146773f8f3b
2 juin 1993
2 juin 1993
Mary dont il est devenu adjoint de direction, a été licencié le 10 avril 1986 avec un préavis contractuel qui, par un courrier énonçant les motifs de licenciement à sa demande, a été interrompu le 11 juin
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b386
13 décembre 1982
13 décembre 1982
LOI DU 1ER AOUT 1905, DES ARTICLES 388, 470, 512, 591 ET 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; " EN CE QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A DECLARE LE SIEUR Y..., ADJOINT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
69fad46ccdc6046d47c00dcd
5 mai 2026
5 mai 2026
Au dernier état de la relation de travail, Mme [W] occupait les fonctions d'adjointe de direction. A compter du 6 novembre 2020, Mme [W] a été placée en arrêt de travail.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402254_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Erasmus+) ; - il a été exclu d’un groupe de travail sur l’intelligence artificielle, malgré ses qualifications et son niveau universitaire ; - il a été destinataire de réponses très agressives de l’adjointe
Source officiellePage 10 sur 1024