Codes de loi français

LEGIARTI000037034527

des animaux ou de la récolte de cultures fourragères Autres cas Six semaines avant la remise à l'herbe des animaux ou de la récolte des cultures fourragères Terrain affectés à des cultures maraîchères ou fruitières à l'exception des cultures d'arbres

Article Annexe

de reproducteurs ↓ Naissance des Agneaux Elevage : identification, alimentation logement, santé, bien-être, environnement ↓ Centre d'allotement Transport des agneaux ↓ Abattage

Article 226-3.20

Dans le cas particulier des deep tanks situés dans un tunnel d'arbre, un tunnel de tuyautage ou un espace de même nature, des soupapes doivent être installées sur les deep tanks, mais, en cas d'incendie, on doit pouvoir fermer les tuyautages qui y aboutissent

Article Annexe II

activités à protéger Délai minimum Herbages ou culture fourragères Trois semaines avant la remise à l'herbe des animaux ou de la récolte de cultures fourragères Terrain affectés à des cultures maraîchères ou fruitières à l'exception des cultures d'arbres

Article Annexe

fonctionnement en production : préparation des sols (labour, débroussaillage, ramassage et traitement des déchets...), espaces verts (tonte, scarifications, traitement phytosanitaire, irrigation...), jardinage (taille...), exploitation forestière (abattage

Article Cahier des charges

Abattage, préparation et conditionnement L'abattage est réalisé de façon à préserver toutes les qualités de la volaille. 6.5. Surgélation des poulets La surgélation des poulets est effectuée au plus tard trois jours après l'abattage. 7.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

diverses fuites d'hydrocarbures : - niveau H 3° Incendie X cette alarme doit apparaître sous forme individuelle en timonerie 4° Ligne(s) d'arbres

Article Annexe III

activités à protéger Délai minimum Herbages ou culture fourragères Trois semaines avant la remise à l'herbe des animaux ou de la récolte de cultures fourragères Terrains affectés à des cultures maraîchères ou fruitières, à l'exception des cultures d'arbres

Article Annexe II

Coefficient 1 : vue dégagée, par exemple sur une avenue, une large rue, une cour plantée d'arbres (ou un jardin d'agrément s'il s'agit de maisons individuelles). Au moins 15 m sans vis-à-vis.

LEGIARTI000026498432

Abattage et découpe des viandes. Conduite d'équipement de production alimentaire. Assemblage d'ouvrages en bois. Conduite d'équipement de fabrication de l'ameublement et du bois. Conduite d'installation de production de panneaux bois.

Article Annexe III

Terrain affectés à des cultures maraîchères ou fruitières à l'exception des cultures d'arbres fruitiers. Pas d'épandage pendant la période de végétation.

Article 9

Titre III : Abattage de certains gibiers d'élevage à plumes., Art. 35, Art. 36, Sct. Titre IV : Salle d'abattage agréée pour les palmipèdes gras., Art. 37, Art. 38, Art. 39, Sct.

Article Annexe II

Dans les autres cas, et en particulier dans les abattoirs de moins de 500 tonnes et ceux qui n'abattent que leur propre production (abattage en exploitation, y compris les salles d'abattage agréées à la ferme), cette évaluation se fait par la vérification

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Les instructions spécifiques en cas d'empêchement à la livraison (nouvelle présentation, livraison à domicile, hébergement, retour, vente ou abattage des animaux, etc.) ; 14.

Article Annexe III

Terrain affectés à des cultures maraîchères ou fruitières à l'exception des cultures d'arbres fruitiers Pas d'épandage pendant la période de végétation Terrains destinés ou affectés à des cultures maraîchères ou fruitières, en contact avec les sols

Article Annexe III

Terrain affectés à des cultures maraîchères ou fruitières à l'exception des cultures d'arbres fruitiers. Pas d'épandage pendant la période de végétation.

Article Annexe III

MINIMUM DOMAINE D'APPLICATION Herbages ou culture fourragères Trois semaines avant la remise à l'herbe des animaux ou de la récolte de cultures fourragères Terrain affectés à des cultures maraîchères ou fruitières à l'exception des cultures d'arbres

Article 10

Titre II : Abattage hors d'un abattoir., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : Abattage dans un abattoir autorisé., Art. 7, Sct. Titre IV : Contrôle de salubrité., Art. 9, Art. 10, Art. 13, Sct.

Article 3

strictement limitée à des travaux aériens ; les exploitants de réseaux enregistrés sur le téléservice en tant que ligne électrique aérienne à basse tension et à conducteurs isolés ne figurent dans cette liste que si la nature de travaux "ERE - élagage d'arbre