Viviane, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 30 juin 1997, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée sur sa plainte des chefs de faux

attaqué (Versailles, 26 juin 1997) de l'avoir débouté de sa demande, alors, selon le moyen, d'une part, que l'exercice de l'option juridictionnelle au profit d'un tribunal marocain par un Marocain vivant

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "au seul motif qu'il ne peut être contesté que la signature figurant sur le contrat litigieux a été apposée du vivant

précédent lit et qui sont élevés au foyer des époux ; que, dès lors, les charges relatives à l'entretien et aux études de l'enfant d'un premier lit de Mme X..., élevé au domicile commun des époux et vivant

..., sans répondre aux conclusions faisant valoir que ni l'épouse du donateur, ni sa tutrice n'avaient contesté ces donations et que, bien au contraire, elles les avaient expressément approuvées du vivant

X..., conjoint de Mme Y..., assurée, et vivant sous son toit au moment des faits, avait pour conséquence d'exclure toute indemnisation de cette dernière de la part de son assureur et donc toute action

Mlle Y... ne vivait pas habituellement sous le toit de son père, la conséquence que l'article 16 du contrat d'assurance liant la CRAMA à son père et excluant toute garantie aux descendants de l'assuré vivant

[E] l'étant également de la contravention connexe de prélèvement, sans autorisation, dans le milieu naturel, d'animaux vivants dont la chasse est autorisée. 5.

(les consorts Z...), enfants du défunt issus d'un précédent mariage, ont assigné Mme Y..., épouse de leur père, en révocation de la donation entre époux au dernier vivant que ce dernier lui avait consentie

préjudice moral subi par Mme A... est d'une intensité toute particulière puisqu'il s'agit des troubles ressentis suite à la disparition d'un enfant, pour lequel la mère ne peut savoir s'il est encore vivant

211-2 et L. 215-1 du Code rural et les arrêtés ministériels du 17 avril 1981 et du 20 décembre 1983 qui protègent tous les animaux appartenant à des espèces non domestiques, c'est à dire seulement vivant

demanderesses faisaient valoir qu'il était impensable que Claudine D... et Yvette X... aient eu connaissance des sévices sexuels subis des mois durant par la jeune Stéphanie et ne les aient pas dénoncés du vivant

de l'un des concubins, d'où il suit que la cour d'assises ne pouvait sans se contredire retenir qu'à l'époque des viols Daniel X... avait autorité sur Aline Z... comme étant le concubin de sa mère vivant

responsables des établissements d'élevage d'animaux d'espèces non domestiques, de vente, de location, de transit ainsi que ceux des établissements destinés à la présentation au public de spécimens vivants

. ; que les faits commis au préjudice de Corentin X..., qui n'est pas né vivant, ne sont décidément susceptibles d'aucune qualification pénale ; "1 ) alors que la question de l'interprétation suppose

Renaud X..., domicilié [...], 2°/ à Mme Viviane I...

refus opposé par le président de l'établissement public Loire à sa demande de communication des documents suivants, pour les années 2010 à 2015 : 1) les budgets et comptes de l'association « SOS Loire vivante

comme fondée sur l'article 555 du Code civil la demande du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Vivarais-Comtat (le syndicat) tendant à la restitution des loyers de garages construits, en son vivant