Endel, laquelle a commandé le 12 octobre 2011 à la société Lufkin Gears France, pour un prix de 324 900 euros, deux multiplicateurs ayant pour fonction de transmettre le mouvement de rotation de la turbine

SERVICES DE LA TURDINE et de la société TEINTURERIES DE LA TURDINE aux dépens.

2011, les fonds ORCAP, TME et TAF, tous trois gérés par la société Turgot Asset Management, ont souscrit des parts du fonds Turgot Multigest International, dont l'actif net s'établissait, à la suite de

B... étaient associés de la SCI Maréchal Henri de Turenne et Mme F... et Z... B..., Mme H... et M. H... et U... B... étaient associés de la SCI du [...] ; que Mmes B... et H... ont assigné U...

Michel X..., demeurant ..., 2 / de la société Turbo fonte, société anonyme dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Par jugement du 22 novembre 2010, confirmé par arrêt du 30 janvier 2015 de la cour d'appel de Turin, le tribunal a accueilli sa demande. 4. [C] [T] est décédé le 20 octobre 2015. 5.

[N] [B], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de liquidateur amiable de la société PM Turenne, défendeurs à la cassation.

autorités judiciaires italiennes, pour l'exécution d'une peine d'emprisonnement de sept ans, prononcée par jugement du 2 novembre 2011 du tribunal de Saluzzo, décision confirmée par la cour d'appel de Turin

. ; "au motif que l'inspecteur du travail s'est rendu au domicile de Mme X... pour vérifier les renseignements qu'il avait recueillis auprès des artisans turcs dans le cadre de l'article 611-8 et suivants

sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la société Eiffage Génie Civil : - à titre principal, de procéder au remplacement intégral de la turbine

TEINTURERIES DE LA TURDINE, C/ S.A.S.

épuiser par application de l’article 35 § 1 de la Convention, ce grief devant, en tout état de cause, être rejeté comme étant manifestement mal fondé pour les raisons suivantes (voir, mutatis mutandis , Turcon

la turbine hydroélectrique proprement dite, les éléments d'actifs se rapportant à cette immobilisation étant évalués à proportion de la seule surface abritant cette turbine.

K..., il avait été alors décidé avec « le frère du patron des Turcs» et en présence de M.

bout en bout d'un conteneur renfermant quatre cent cinquante téléviseurs vendus par la société turque Arcelik, expéditeur, à la société Beko France, destinataire, couvrant le trajet maritime du port turc

dissimulation avérée alors même que les régularisations étaient opérées et que les salariés étaient bien déclarés en fin d'exercice auprès des différents organismes , que le restaurant devait faire face à un turn-over

dissimulation avérée alors même que les régularisations étaient opérées et que les salariés étaient bien déclarés en fin d'exercice auprès des différents organismes, que le restaurant devait faire face à un turn

["La rétention administrative est prolongée jusqu'au 29 décembre 2023 en raison de l'impossibilité du préfet d'assurer le rapatriement de l'intéressé avant cette date.", "L'intéressé a été informé de