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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2500533_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Palmer, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Combes, avocate des requérants.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105720_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007178_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003716_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de Mme Triolet - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203095_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 2 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203105_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Huard, représentant M. B. 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105853_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105857_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101055_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - les conclusions de Mme Vaillant, rapporteure publique.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105865_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2401148_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Triolet ; - et les conclusions de Mme Portès, rapporteure publique.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300586_20240208
8 février 2024
8 février 2024
A été entendu, au cours de l'audience publique du 11 janvier 2024, le rapport de Mme Triolet, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409802_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Au cours de l'audience publique, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. 1. M.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2301918_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Délibéré après l’audience du 18 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208295_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Délibéré après l'audience du 2 mars 2023 à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2506632_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Morand, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Schürmann et représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2507901_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502386_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ribeaud, greffier d’audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Huard, substituant Me Miran et représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501402_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Palmer, greffier, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2500796_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Palmer, greffier, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Combes, représentant M. D A. Considérant ce qui suit : 1.
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SCM KINES TRIMOLET
21/03/2019
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TRIMOLET, Florence, Liliane, MERIGEAU
10/11/2013
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TRIMOLET, Edith
29/03/2011
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IDEALE SELECTION, TRIMOLET, Edith
15/12/2010
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