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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466617.20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0117JUD005469500
17 janvier 2006
17 janvier 2006
Cette zone comprend notamment la zone côtière de Haparanda, que traverse la rivière Torne.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01068
28 octobre 2008
28 octobre 2008
Insurance Switzerland, qui l'avait indemnisée, ont assigné la société Gefco et son assureur, la société Groupama transport, ainsi que la société Europe Transport Di Petronti et son assureur, la société Toro
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-141719
12 février 2014
12 février 2014
Tabarkiewicz sont des ressortissants polonais, nés respectivement en 1951, 1948 et 1950, résidant à Torun et à Dobrzyn. Ils sont représentés devant la Cour par Me A.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55801
3 décembre 1999
3 décembre 1999
always; clear:both } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } Resolution DH (99) 721 Concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 6 July 1999 in the case of Millan I Tornes
Source officielleRéféré président
66feefc0172da17169eb34a9
3 octobre 2024
3 octobre 2024
délivrée le 03/10/2024 à : Me Philippe-Henri LAFONT ([Localité 9]) copie certifiée conforme délivrée le 03/10/2024 à : Me Philippe-Henri LAFONT ([Localité 9]) la SELARL NATIVELLE AVOCAT - 290 la SELARL TORRENS
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Didier X
61372638cd58014677423dc3
12 octobre 2004
12 octobre 2004
carte d'étudiants ; qu'il n'apparaît pas pour autant qu'elles aient essuyé des propos racistes ou déplacés ; que sur les faits reprochés à Didier X... et Gilles Z..., en ce qui concerne l'établissement Toro
Source officielle4ème chambre
67896b0c428384b762e6698d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AETHICA venant aux droits de la Société ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT IMMOBILIER (A.D.I.) et de la SCCV DY 16 Rep/assistant : Maître Jean-christophe SIEBERT de la SELARL TORRENS AVOCATS, avocats au barreau
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2202350_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2022, la société Tonon Simonetti et la société Joly, représentées par Me Jolly, formulent protestations et réserves quant à la mesure d'expertise sollicitée
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
696a1037cdc6046d47815c91
15 janvier 2026
15 janvier 2026
En effet, rien n'arrêtant la mise sous tension du vérin, il peut poursuivre son déplacement et en cas d'incident, par exemple rupture de torons, entrainer la mise en danger de la personne mettant les cales
Source officielle7ème chambre 1ère section
66294dff204c0caeeb991d3e
23 avril 2024
23 avril 2024
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 23 Avril 2024 DEMANDERESSE - Société ELITE INSURANCE COMPANY [Adresse 7] [Adresse 7] GIBRALTAR - ROYAUME-UNI représentée par Maître Emmanuel TOURON
Source officiellecomm
61372180cd580146773f44e6
25 juin 1991
25 juin 1991
moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Versailles, 16 mars 1989), la société VSL a acheté à la société Redaelli Tecma (société Redaelli) des torons
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0117DEC002424894
17 janvier 1997
17 janvier 1997
The applicant alleged in particular that the Torun Regional Court was not impartial.
Source officielle8ème chambre 2ème section
663a71b872c3aeb182139552
2 mai 2024
2 mai 2024
en date des 13 et 17 février 2020, les époux [E] ont assigné le syndicat des copropriétaires 1du [Adresse 6] à [Localité 4], ses actuels et anciens syndics de copropriété, les sociétés SAS CLEMENT, TOURON
Source officielle10ème Chambre
DTA_2103442_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
B ne peut soutenir que des mesures disciplinaires ou une enquête administrative auraient dû être diligentées à ce titre à l'encontre du directeur de l'IRGCN, le général Touron dès l'année 2018.
Source officielleCharges de copropriété
6631374019f939ca6242e494
25 avril 2024
25 avril 2024
[Adresse 1] représenté par son syndic le cabinet CLEMENT ET TOURON AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Cécile PLOT - #E0826 DEFENDEURS M. [W] [K] S.C.I.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:447436.20211006
6 octobre 2021
6 octobre 2021
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:461399.20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
68e56a4e0e2901d10fa464fc
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ILEO (RCS ANGERS 522 001 254) Rep/assistant : Maître Jean-christophe SIEBERT de la SELARL TORRENS AVOCATS, avocats au barreau de NANTES DEFENDEUR : S.A.R.L.
Source officielleService des référés
6686e861e74459e0c7ed23e7
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SECOIA [Adresse 10] [Localité 17] représentée par Maître François MEVEL de l’AARPI TOURON-MEVEL ASSOCIES, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE - #, Me Iris NAUD, avocat au barreau de PARIS - #J0087 Syndicat
Source officiellePage 10 sur 59