. ; "aux motifs que Lydie X..., épouse A..., expliquait que l'un des individus accompagnant Me Y..., bloquait la porte à l'aide de son pied, alors qu'elle tentait de sortir, après avoir expliqué que

qu'il ne se contentait pas de simples contacts avec une société concurrente, puisqu'il y ajoutait un véritable dénigrement de la société qui l'employait ; que la faute était d'autant plus grave qu'il tentait

fait état que de la remise, par Jean X..., de sommes d'argent à des mineures pour tenter d'obtenir ou obtenir d'elles des faveurs sexuelles, et non dans le dessein de corrompre ces jeunes filles qu'il tentait

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir fait droit aux demandes de M. d'X..., alors, selon le moyen que, d'une part, la lettre émanant du conseil de M. d'X... en date du 30 septembre 1991 tentait exclusivement

... alléguant avoir été injuriée la veille par son employeur, apostrophait Jean X... en présence de la clientèle et de son associé, alors qu'il venait chercher un client en salle d'attente; qu'elle tentait

lignes d'autocar Marcoussis/Porte d'Orléans, Autoroute A 10, par giratoire de la Folie-Bessin avec prise de la N 118 sur ce même giratoire, CD 446, Francilienne (voie expresse), et disposant d'un pôle tertiaire

d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen : 1 / que l'article 3 du règlement de copropriété porte que la résidence Le Theleme, qui a vocation à accueillir les bureaux des entreprises du secteur tertiaire

commissions, l'autre intitulée "protocole d'accord", valable pour une durée de six mois, relative à la collaboration des parties en vue de la recherche d'emplacements pour la construction de bâtiments tertiaires

ICADE PROMOTION TERTIAIRE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 29] Représentée par Me Thierry BENAROUSSE, avocat au barreau

compensatoire, l'arrêt, se livrant à l'interprétation des termes de la convention, retient que l'action introduite par Mme Y... n'aurait pas pour but d'obtenir la révision de la rente temporaire mais tendrait

d'autre part, ont conclu un accord relatif à l'activité d'optimisation de linéaires, attaché à la convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire

société n'a pas la possibilité de substituer sa propre appréciation à l'estimation de la durée du forfait par le médecin prescripteur ; que l'obliger à se tenir informée de ce qu'il advient du patient tendrait

dont Michel X..., s'est introduit dans une salle des fêtes où se déroulait une réunion privée; qu'à la suite d'incidents provoqués par ces individus, Jean-Claude Y..., animateur de la soirée, qui tentait

adultes expérimentés par lui désignés, devaient escalader un rocher, chacun étant assuré par une corde tenue par un camarade, puis redescendre par un chemin; que Fabrice X... a fait une chute alors qu'il tentait

document ne correspondait en rien à la réalité du moment ; que, s'il a été établi postérieurement, il n'avait pu l'être que sous la pression de la société Z..., seule partie non profane en la matière, qui tentait

relations sexuelles à trois, cette dernière et Nicolas A... se sont isolés dans le salon, après que Chrystelle B... se soit endormie, ce qui a d'ailleurs provoqué le mécontentement de celle-ci ; ceci tendrait

Par un mémoire en défense enregistré le 17 octobre 2024, l'association Club des amis de Préfailles, représentée par son président et par Me Tertrais, conclut au rejet de la requête et demande que soit

sont intervenus, alors que l'individu qu'ils observaient accostait plusieurs jeunes gens puis essuyait de leur part un refus systématique, pouvaient légitimement leur laisser présumer que Fodie Y... tentait