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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007631910
22 mai 1992
22 mai 1992
ses ayants-droit une aide correspondant à leurs besoins ; Considérant, qu'il résulte de l'instruction que par une délibération de son conseil d'administration en date du 25 janvier 1967 la société Stevens-Génin
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-53633
15 mai 1997
15 mai 1997
Steven John Given contre le Royaume-Uni (Requête n o 24487/94); Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 3 décembre 1996 et que le délai de trois
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06689
28 janvier 2014
28 janvier 2014
Steven X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2012, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à trois mois
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e65
4 janvier 2007
4 janvier 2007
Gilles BRUDY, Avocat Général INTIMÉE Melle Selma A...pour elle et pour son fils A...Franck Steeven Tom Jean-Kenal ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92db3
26 octobre 2015
26 octobre 2015
au barreau de PARIS, vestiaire : A 0609 Société REAAL SCHADEVERZEKERINGEN NV venant aux droits de la société NIEUWE HOLLANDSE Ayant son siège 2713 HA Zoetermeer 3, Boerhaavelaan 1932 SINT STEVENS
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-208379
1 février 2021
1 février 2021
text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:7pt } Communicated on 1 February 2021 Published on 22 February 2021 FIFTH SECTION Application no. 42259/20 Patrick STEVENS
Source officielleciv2
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X
61372424cd58014677412c9c
21 octobre 2004
21 octobre 2004
Steven et Nicolas Y...
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2402173_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Steven Maljevic, premier conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2407942_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Le magistrat désigné, signé Steven MaljevicLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Source officiellePS ctx protection soc 5
69d551e9cdc6046d47702cf0
7 avril 2026
7 avril 2026
le siège social est sis IMMEUBLE “[Adresse 2] représentée par Mme [U] [F] munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame LEMAIRE, Assesseuse Madame STEVENIN
Source officielle3ème chambre
DTA_2402846_20240823
23 août 2024
23 août 2024
A cet effet, Mme B produit d'une part, un contrat de travail à durée déterminée conclu avec la société SARL Relais Stevenson à Cassagnas, qui indique qu'elle exerce les fonctions de femme de chambre à
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-208505
8 février 2021
8 février 2021
Cette disposition est-elle ainsi applicable en l’espèce (voir Grande Stevens et autres c. Italie , n os 18640/10 et 4 autres, § 94-101, 4 mars 2014 et, A et B c.
Source officielleChambre civile section B
6979e3cccdc6046d47f6c0a4
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Conseiller chargé de la mise en état N° RG 25/01245 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MUVM N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Steven
Source officielleChambre civile 1-7
6883104e80821d9a1906fcbb
24 juillet 2025
24 juillet 2025
25/00208 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XIPG Du 24 JUILLET 2025 Copies délivrées le : à : SAS COCA-COLA EUROPACIFIC PARTNERS FRANCE Me Geoffroy DE [Localité 5] Me Blandine DAVID Me Steven
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2305065_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Steven Maljevic pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile en application de l'article R. 776-
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Grande Stevens et autresc/Italie
ECLI:CEDH:001-164846
13 juin 2016
13 juin 2016
donc pas eu la possibilité de se défendre par rapport au document finalement soumis par les organes d’investigation de l’AGCOM à l’organe chargé de décider sur le bien-fondé des accusations ( Grande Stevens
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02318
30 octobre 2018
30 octobre 2018
Steven X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 11e chambre, en date du 6 avril 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences aggravées en récidive, l'a déclaré irresponsable
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452768.20211109
9 novembre 2021
9 novembre 2021
protégé, sans caractériser une atteinte à l'immeuble protégé lui-même ; - il a dénaturé les pièces du dossier qui lui était soumis en jugeant que le projet portait à l'immeuble conçu par Robert Mallet-Stevens
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452785.20211109
9 novembre 2021
9 novembre 2021
protégé, sans caractériser une atteinte à l'immeuble protégé lui-même ; - il a dénaturé les pièces du dossier qui lui était soumis en jugeant que le projet portait à l'immeuble conçu par Robert Mallet-Stevens
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2505308_20250510
10 mai 2025
10 mai 2025
Steven Maljevic, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 10 sur 30
STEVENON, Virgile, Thierry, Yves
11/02/2018
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STEVENON, Virgile, Thierry, Yves
20/10/2016
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STEVENON, Edwige, Annie, Aline, MARCOMBE
28/04/2011
Voir →
SUB BROTTEAUX, STEVENON, Edwige, MARCOMBE
15/03/2011
Voir →
STEVENON, Edwige Annie Aline, MARCOMBE
Fonds acquis par achat. Date du premier avis publié au Bodacc : 02/04/2009.
09/07/2009
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