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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92dab
21 janvier 2016
21 janvier 2016
(les appelants) : Vu la loi du 5 juillet 1985, sollicitent voir : - dire que la faute commise par Stéphane Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2f
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Statuant de nouveau, - constater que Monsieur Stéphane X...a été victime d'un licenciement particulièrement abusif En conséquence, fixer les créances de Monsieur Stéphane X...au passif de la liquidation
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50742150aadff23dc90
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Stéphane MEYER, président, et Mme Valérie BLANCHET, conseillère, chargée du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310119
28 février 2018
28 février 2018
Stéphane Z..., qui se dit créancier diligent, n'a pourtant pas éprouvé le besoin de compenser sa créance lors de la vente du 14 octobre 2009 alors que dès 2005, il porssédait, selon ses dires, une créance
Source officielleCour d'Appel
LOT et GARONNE a déclaré l'action intentée par Stéphane Mc/Madame Y
6253c8fabd3db21cbdd86e0f
3 février 2004
3 février 2004
MGP A. a notifié à Stéphane M. son licenciement pour inaptitude.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93586
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Stéphane X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201138
26 juin 2014
26 juin 2014
jugement entrepris et d'AVOIR suspendu la procédure de saisie immobilière et accordé à Monsieur X... un délai de 18 mois pour s'acquitter de sa dette ; AUX MOTIFS QUE « pour voir déclarer Monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bdb
16 octobre 2013
16 octobre 2013
X...sous sauvegarde de justice en désignant Stéphane X...comme mandataire spécial. Il l'a fait examiner par le docteur D..., médecin psychiatre.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1426637_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Il résulte de tout ce qui précède, et sans qu’il soit besoin d’examiner leur recevabilité, que les conclusions à fin de restitution présentées par la société CONSERVES STEPHAN doivent être rejetées, ainsi
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9327b
18 mai 2016
18 mai 2016
avocat Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 708 du 10/ 03/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Mme Stéphanie
Source officielle10ème chambre
DTA_2204566_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 avril 2022, Mme F A, agissant en qualité de représentante légale de Lauren César A et de Carine Stéphane H A, représentée par Me Nguiyan, doit
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918d8
5 juin 2014
5 juin 2014
Il conclut au débouté de Stephan X..., Caroline Y...épouse Z...et Jacques A..., s'agissant de leurs demandes reconventionnelles.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00358
7 mars 2018
7 mars 2018
Mme Stéphanie Y..., épouse Z..., de remplacer au dernier moment des collègues de travail et s'il n'en résultait pas que Mme Stéphanie Y..., épouse Z..., ne devait pas se tenir constamment à la disposition
Source officielle3ème chambre
650bdf6bbeee0f8318b97627
12 juillet 2023
12 juillet 2023
MACE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [K] [D] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie MACE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [S] [D] épouse [W] [Adresse 2]
Source officielle9ème chambre
6a0c60bdcdc6046d473081eb
15 mai 2026
15 mai 2026
Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Françoise LARGET, juge Prononcée publiquement par M. Noël HURET, président, M.
Source officiellesoc
61372304cd5801467740464d
11 mars 1998
11 mars 1998
Stéphane D..., demeurant ..., 2°/ de M. Fabrice X..., demeurant ..., 3°/ de M. Sauveur D..., demeurant ..., 4°/ de M. Pierre A..., demeurant Cédex 434, 06380 Roquefort-les-Pins, 5°/ de M.
Source officiellesoc
61372324cd58014677405f65
10 novembre 1998
10 novembre 1998
Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleCabinet 3
697e7eafcdc6046d47760cdc
5 janvier 2026
5 janvier 2026
26/00026 [L] [F] [V] [C] épouse [Y] [R] C/ [S] [I] [Y] [R] Assignation du 01/07/2025 Ordonnance de clôture du 17/11/2025 Code 20L CC + EXE Me Nicolas ORHAN CC + EXE Me Stephane
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021191599
23 octobre 2009
23 octobre 2009
Conseil d'Etat, présentée par la FEDERATION LEUCEMIE-ESPOIR, dont le siège social est 37, rue Paul Valéry à Quimper (29000), représentée par son président en exercice, et par l'ASSOCIATION CELINE ET STEPHANE
Source officielle3ème Chambre
67061e43fde28ee4207111c5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ 3ème Chambre ORDONNANCE DE DESISTEMENT 1er octobre deux mille vingt quatre APPELANTES : Madame [B] [M] [Adresse 2] Représentée par Me Stéphane
Source officiellePage 10 sur 660
STEPHANIE BESSON
09/10/2025
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Besson, Aurélie, Stéphanie, Emilie
17/10/2024
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STEPHANIE BESSON
29/09/2024
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PARMENTIER, Florence, Stéphanie, BESSON
14/05/2024
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ARAVIS DOG BARBER, COLLINI, Stéphanie, Anne, Andrée, ALVIN BESSON
02/03/2023
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