CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 262 résultats pour « Simeray »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2302671_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203420_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203046_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant algérien, est entré en France en 1991.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206366_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Simeray ; - les conclusions de Mme Giocanti, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300627_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2405494_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Simeray, - les observations de Mme B, représentant le préfet des Bouches-du-Rhône.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2210732_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Devictor, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2202338_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Vu la décision du 1er septembre 2021 par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Simeray, première conseillère pour statuer sur les requêtes par ordonnance en application de l'article R.222-1

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303693_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Simeray, - et les observations de Me Viale, représentant M. A C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303791_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience public.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201332_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 mai 2024 : - le rapport de Mme Simeray ; - les conclusions de Mme Dyèvre, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202969_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Le rapport de Mme Simeray a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2309692_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Simeray ; - les conclusions de Mme Giocanti, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2110147_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Simeray, rapporteure, - et les conclusions de Mme Dyèvre, rapporteure publique.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69ddcbb9cdc6046d472a3cc5

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Caterina Barberi, du cabinet Centaure, avocat au barreau de Paris INTIMÉE Mme [Q] [M] née le 24 juillet 1967 à [Localité 1], de nationalité sierra

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2209363_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Gonneau, président, Mme Gaspard-Truc, première conseillère Mme Simeray, première conseillère, Jugement rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2412444_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Gonneau, président-rapporteur, Mme Simeray, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2310043_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère. Rendu public par mis à disposition au greffe le 30 mai 2024.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404305_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Gonneau, président-rapporteur, Mme Simeray, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2024.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2210756_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Devictor, première conseillère. Rendu public par mis à disposition au greffe le 21 février 2023.

Source officielle

Page 10 sur 114

← PrécédentSuivant →